Titre Titre II : Procédures d'intervention hyperbare sans immersion.
Art. 15
En vigueur depuis le 26 juin 1992 jusqu'au 1 janv. 2999
Pour les interventions en saturation, les procédures à mettre en oeuvre sont celles décrites à l'annexe III du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000006060076#art-15