ARRETE·15 mai 1992
Arrêté du 15 mai 1992 définissant les procédures d'accès, de séjour, de sortie et d'organisation du travail en milieu hyperbare.
En vigueur depuis le 15 mai 1992 9 articles 9 versions historisées
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Art. 1
titolo Titre Ier : Procédure d'intervention en milieu subaquatiqueTitre Ier : Procédure d'intervention en milieu subaquatique
capo Chapitre Ier : Durée de séjour.Chapitre Ier : Durée de séjour.
capo Chapitre II : Conditions de mise en oeuvre des différentes méthodes de plongée.Chapitre II : Conditions de mise en oeuvre des différentes méthodes de plongée.
capo Chapitre III : Préparation des interventions.Chapitre III : Préparation des interventions.
capo Chapitre IV : Procédures et tables de décompression.Chapitre IV : Procédures et tables de décompression.
titolo Titre II : Procédures d'intervention hyperbare sans immersion.Titre II : Procédures d'intervention hyperbare sans immersion.
Art. 13Art. 14Art. 15titolo Titre III : Mesures préventives et d'urgence.Titre III : Mesures préventives et d'urgence.
Art. 16Art. 17Art. 18titolo Titre IV : Dispositions finales.Titre IV : Dispositions finales.
Art. 20Art. Annexe