Art. 10
En vigueur depuis le 1 sept. 2019 jusqu'au 1 janv. 2999
A abrogé les dispositions suivantes : -Arrêté du 27 janvier 2010 , , , , , , , , , , , Art. Annexe Les dispositions de l'arrêté du 11 mars 2015 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de seconde, première et terminale de la série STHR sont abrogées à cette même date en ce qui concerne la classe de seconde.
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Prolegi/LEGITEXT000037206082#art-10