Sect. Annexe
Art. LEGIARTI000054487689
En vigueur depuis le 26 juil. 2026
ANNEXE II
LISTE DES PARAMÈTRES COMPLÉMENTAIRES
Paramètres
Code sandre
Fluor organique adsorbable (AOF)
8986
Matières en suspension (MES)
1305
Carbone organique total (COT)
1841
Fluorures (F-)
7073
Volume moyen journalier (1)
1552
(1) Dans le cas des eaux pluviales, le volume moyen journalier est calculé en multipliant la pluviométrie (code sandre 9263) par la surface de ruissellement d'eaux pluviales susceptibles d'être polluées concernée.
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Prolegi/JORFTEXT000054483836#art-legiarti000054487689