Art. 6
En vigueur depuis le 26 juin 2009 jusqu'au 1 janv. 2999
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à échéance du 31 décembre 2008, les variétés désignées ci-après : ― Soja : Ankor, Idefix ; ― Tournesol : Almax, Alpha, Camilia RM, CL 112, Dedalo, ES Alkora, Giza RM, Malcom, Marvic, Melba RM, Pokemon, Viviana.
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Prolegi/LEGITEXT000020791757#art-6