Art. 1
En vigueur depuis le 2 sept. 2019 jusqu'au 1 janv. 2999
Les annexes de l'arrêté du 11 mars 2015 susvisé fixant les programmes des enseignements de mathématiques, de français, d'histoire-géographie, de langues vivantes, d'éducation physique et sportive et de l'enseignement optionnel d'arts sont remplacées par les annexes du présent arrêté fixant les programmes des enseignements correspondants.
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Prolegi/LEGITEXT000038045072#art-1