Chapitre Chapitre IV : Dispositions diverses
Art. 9
En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 14 juin 1994 Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 8 juillet 1992 Sct. Titre 1er : Habilitation des organismes publics., , , , , , , , Sct. Titre 2 : Agrément des associations, Sct. Chapitre 1er : Associations nationales., , , , Art. 11, Sct. Chapitre 2 : Associations départementales., Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Titre 3 : Dispositions communes et transitoires., Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21 - Arrêté du 22 avril 1994 Sct. Chapitre Ier : Organisation et déroulement de la formation initiale., , , , Sct. Chapitre II : Examen du brevet national d'instructeur de secourisme., , , , , Sct. Chapitre III : Déroulement de la formation continue., , , , Sct. Chapitre IV : Dispositions transitoires., Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Annexes, Sct. CONTENU DU PROGRAMMME ET DU VOLUME HORAIRE MINIMAL POUR CHAQUE MODULE., Art. ANNEXE
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Prolegi/LEGITEXT000049917874#art-9