Sect. Annexes
Art. Annexe III
En vigueur depuis le 3 août 2011 jusqu'au 1 janv. 2999
Liste des spécialités du baccalauréat professionnel auxquelles s'appliquent les dispositions du présent arrêté et auxquelles les dispositions de l'arrêté du 4 mai 2004 susvisé s'appliquent encore à la session d'examen 2012 : - productions horticoles (arrêté du 18 juin 1996) ; - productions aquacoles (arrêté du 26 juillet 2000) ; - conduite et gestion de l'élevage canin et félin (arrêté du 4 septembre 2001) ; - gestion et conduite des chantiers forestiers (arrêté du 30 juillet 2002) ; - services en milieu rural (arrêté du 19 août 2005).
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Prolegi/LEGITEXT000024424344#art-annexe-iii