Art. 2
En vigueur depuis le 27 juin 2010 jusqu'au 1 janv. 2999
Les agents infectieux mentionnés à l'article 1er du présent arrêté sont les suivants : ― bactéries appartenant au genre Vibrio (V. splendidus et V. aestuarianus) chez les mollusques marins ; ― herpès virus OsHV-1 et OsHV-1 microvar chez les mollusques marins. Les méthodes analytiques reconnues à mettre en œuvre pour détecter ces agents infectieux sont précisées par instruction du ministre chargé de l'agriculture.
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Prolegi/LEGITEXT000022394023#art-2