Chapitre Chapitre IV : DISPOSITIONS PORTANT ABROGATIONS D'UNITÉS CAPITALISABLES COMPLÉMENTAIRES ET DE CERTIFICATS DE SPÉCIALISATION
Art. 16
En vigueur depuis le 1 juil. 2019 jusqu'au 1 janv. 2999
A abrogé les dispositions suivantes : -Arrêté du 10 décembre 2004 , , , Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV -Arrêté du 19 août 2005 , , , , -1, , Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V -Arrêté du 10 janvier 2008 , , , , , -Arrêté du 22 janvier 2008 , , , , , -Arrêté du 1er juillet 2008 , , , , , , , Art. Annexes -Arrêté du 1er juillet 2008 , , , , -Arrêté du 18 décembre 2008 , , , , -Arrêté du 29 juin 2009 , , , , , , Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III -Arrêté du 18 mai 2010 , , , , , -Arrêté du 26 avril 2012 , , , , , , -Arrêté du 29 avril 2013 , , , , , Arrêté du 21 mai 2004 portant création de l'unité capitalisable complémentaire base-ball et soft-ball au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ; Arrêté du 27 avril 2007 portant création de l'unité capitalisable complémentaire skateboard associée au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ; Arrêté du 27 avril 2007 portant création du certificat de spécialisation roller associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ; Arrêté du 12 juillet 2007 portant création du certificat de spécialisation tennis de table du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.
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Prolegi/LEGITEXT000038707683#art-16