ARRETE·18 juin 2019

Arrêté du 18 juin 2019 modifiant les dispositions relatives aux unités capitalisables complémentaires et aux certificats de spécialisation associés aux brevets professionnels de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

En vigueur depuis le 18 juin 2019 18 articles 18 versions historisées

Sommaire

capo Chapitre Ier : DISPOSITIONS MODIFIANT L'ARRÊTÉ DE 21 MAI 2004 PORTANT CRÉATION DE L'UNITÉ CAPITALISABLE COMPLÉMENTAIRE « TRIATHLON » AU BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORTChapitre Ier : DISPOSITIONS MODIFIANT L'ARRÊTÉ DE 21 MAI 2004 PORTANT CRÉATION DE L'UNITÉ CAPITALISABLE COMPLÉMENTAIRE « TRIATHLON » AU BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5

capo Chapitre II : DISPOSITIONS MODIFIANT L'ARRÊTÉ DE 16 JANVIER 2006 PORTANT CRÉATION DE L'UNITÉ CAPITALISABLE COMPLÉMENTAIRE « PÊCHE DE LOISIR EN MILIEU MARITIME » AU BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORTChapitre II : DISPOSITIONS MODIFIANT L'ARRÊTÉ DE 16 JANVIER 2006 PORTANT CRÉATION DE L'UNITÉ CAPITALISABLE COMPLÉMENTAIRE « PÊCHE DE LOISIR EN MILIEU MARITIME » AU BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT

Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10

capo Chapitre III : DISPOSITIONS MODIFIANT L'ARRÊTÉ DE 8 NOVEMBRE 2010 PORTANT CRÉATION DE L'UNITÉ CAPITALISABLE COMPLÉMENTAIRE « VÉLO TOUT TERRAIN » AU BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORTChapitre III : DISPOSITIONS MODIFIANT L'ARRÊTÉ DE 8 NOVEMBRE 2010 PORTANT CRÉATION DE L'UNITÉ CAPITALISABLE COMPLÉMENTAIRE « VÉLO TOUT TERRAIN » AU BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT

Art. 11 Art. 12 Art. 13 Art. 14 Art. 15

capo Chapitre IV : DISPOSITIONS PORTANT ABROGATIONS D'UNITÉS CAPITALISABLES COMPLÉMENTAIRES ET DE CERTIFICATS DE SPÉCIALISATIONChapitre IV : DISPOSITIONS PORTANT ABROGATIONS D'UNITÉS CAPITALISABLES COMPLÉMENTAIRES ET DE CERTIFICATS DE SPÉCIALISATION

Art. 16

capo Chapitre V : DISPOSITIONS FINALESChapitre V : DISPOSITIONS FINALES

Art. 17 Art. 18

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