Titre Titre II : ORGANISATION GÉNÉRALE DES STAGES DE FORMATION
Art. 16
En vigueur depuis le 22 juin 2026
Le présent titre fixe, en application de l'article 9 du décret n° 2008-931 du 12 septembre 2008 susvisé, les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement des stages de formation de chef de musique de 2e classe et de chef de musique principal ainsi que les modalités de classement des stagiaires ayant subi avec succès les épreuves de fin de stage.
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Prolegi/JORFTEXT000054283451#art-16