Art. 1
En vigueur depuis le 12 déc. 2011 jusqu'au 1 janv. 2999
L'annexe A du présent arrêté annule et remplace l'annexe de l'arrêté du 31 août 2010 relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation.
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Prolegi/LEGITEXT000024944855#art-1