Art. 5
En vigueur depuis le 16 févr. 2022 jusqu'au 1 janv. 2999
Les annexes I b et II a prévues à l'article 2 de l'arrêté du 22 août 2011 portant création de la spécialité « conduite et gestion de l'entreprise hippique » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance sont remplacées par les annexes du présent arrêté. Les annexes II b et II c prévues à l'article 4 de l'arrêté du 22 août 2011 portant création de la spécialité « conduite et gestion de l'entreprise hippique » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance sont remplacées par les annexes du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000045169622#art-5