Titre TITRE III : TRACTION ÉLECTRIQUE (Ouvrages de contact et rails de roulement)›Chapitre CHAPITRE II : Dispositions applicables à tous les types de traction électrique›Sect. Section 4 : Rails de roulement et autres conducteurs de retour.
Art. 88
En vigueur depuis le 4 nov. 1992 jusqu'au 1 janv. 2999
(Reporté à l'article 90 [§ 1].)
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Prolegi/LEGITEXT000006077576#art-88