Art. 1
En vigueur depuis le 8 nov. 2023 jusqu'au 1 janv. 2999
Le comité des travaux historiques et scientifiques (CTHS), initialement créé le 18 juillet 1834, est un institut de l'Ecole nationale des chartes.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000048368412#art-1