Art. 4
En vigueur depuis le 8 nov. 2023 jusqu'au 1 janv. 2999
Les membres du CTHS se répartissent parmi les neuf sections qui le composent : 1. La section de préhistoire et de protohistoire ; 2. La section des sciences de l'Antiquité ; 3. La section d'histoire et de philologie des civilisations médiévales ; 4. La section d'archéologie et d'histoire de l'art des civilisations médiévales et modernes ; 5. La section d'histoire des mondes modernes, de la Révolution française et des révolutions ; 6. La section d'histoire contemporaine et du temps présent ; 7. La section d'anthropologie sociale, d'ethnologie et des langues régionales ; 8. La section des sciences, d'histoire et patrimoine des sciences et des techniques et de l'archéologie industrielle ; 9. La section des sciences géographiques et de l'environnement.
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Prolegi/LEGITEXT000048368412#art-4