Art. Annexe I
En vigueur depuis le 7 sept. 2002 jusqu'au 1 janv. 2999
DENRÉES POUVANT ÊTRE TRAITÉES PAR IONISATION ET DOSES MAXIMALES D'IONISATION La dose globale moyenne absorbée est calculée conformément aux dispositions de l'annexe de l'arrêté du 8 janvier 2002 susvisé. L'hétérogénéité de la dose absorbée doit être telle que le taux Dmax/Dmin ne peut être supérieur à 3. Tableau 1 Denrées et ingrédients alimentaires autorisés au traitement conformément à l'annexe de la directive 99/3/CE CATÉGORIE DE DENRÉES DOSE GLOBALE moyenne absorbée (kGy) (valeur maximale) Herbes aromatiques séchées, épices et condiments végétaux.. 10 Tableau 2 Denrées et ingrédients alimentaires autorisés au traitement conformément à l'article 4, paragraphe 6, de la directive 99/2/CE CATÉGORIE DE DENRÉES DOSE GLOBALE moyenne absorbée (kGy) (valeur maximale) Herbes aromatiques surgelées...... 10 Oignons, aulx, échalotes............... 0,075 Légumes et fruits secs.................. 1 Flocons et germes de céréales destinés aux produits laitiers..... 10 Farine de riz................................... 4 Gomme arabique............................ 3 Viandes de volailles....................... 5 Viandes de volailles séparées mécaniquement.......................... 5 Abats de volailles........................... 5 Cuisses de grenouilles congelées. 5 Sang animal, plasma et cruor déshydratés............................... 10 Crevettes surgelées ou congelées, décortiquées ou étêtées............ 5 Blanc d'oeuf liquide, déshydraté ou congelé....................................... 3 Caséine, caséinates...................... 6 Tableau 3 Denrées destinées à l'alimentation animale autorisées au traitement CATÉGORIE DE DENRÉES DOSE GLOBALE moyenne absorbée (kGy) (valeur maximale) Aliments pour animaux de laboratoire... 60 Colostrum bovin pour l'alimentation des veaux................................................ 10
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Prolegi/LEGITEXT000021244750#art-annexe-i