Titre TITRE III : LES LICENCES ET LES MAÎTRISES DU SECTEUR SCIENCES.
Art. 16
En vigueur depuis le 17 févr. 1993 jusqu'au 1 janv. 2999
Pour chacune des dénominations de licence et de maîtrise, les matières obligatoires sont définies dans l'annexe II et les conditions d'accès de plein droit dans les annexes II, III et IV du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000006081163#art-16