ARRETE·20 janvier 1993
Arrêté du 20 janvier 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales sciences et aux licences et maîtrises du secteur sciences
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titolo TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
Art. 1Art. 2Art. 3titolo TITRE II : LE DIPLÔME D'ÉTUDES UNIVERSITAIRES GÉNÉRALES SCIENCES.TITRE II : LE DIPLÔME D'ÉTUDES UNIVERSITAIRES GÉNÉRALES SCIENCES.
Art. 4Art. 5Art. 6Art. 7Art. 8Art. 9Art. 10Art. 11titolo TITRE III : LES LICENCES ET LES MAÎTRISES DU SECTEUR SCIENCES.TITRE III : LES LICENCES ET LES MAÎTRISES DU SECTEUR SCIENCES.
Art. 12Art. 13Art. 14Art. 15Art. 16titolo TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES.TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES.
Art. 17Art. 18sezione AnnexesAnnexes
Art. ANNEXEArt. ANNEXE IIArt. ANNEXE IIIArt. ANNEXE IV