Art. 3
En vigueur depuis le 1 avr. 2016 jusqu'au 1 janv. 2999
Est transférée à la rubrique particulière des variétés d'orges à orientation brassicole, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, la variété désignée ci-après, ayant fait l'objet d'une inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées : - orge d'hiver à 6 rangs : Hook.
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Prolegi/LEGITEXT000032708602#art-3