Art. 6
En vigueur depuis le 1 févr. 2019 jusqu'au 1 janv. 2999
Les dispenses et équivalences avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « sports équestres » mentionnées à l'article A. 212-50 du code du sport figurent en annexe III du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000037467880#art-6