Art. 3
En vigueur depuis le 6 juil. 2022 jusqu'au 1 janv. 2999
A compter du 1er juillet 2022 et au titre des sports d'été, sont nouvellement inscrits sur les listes des sportifs de haut niveau, des sportifs espoirs, des sportifs des collectifs nationaux et des arbitres et juges sportifs de haut niveau, mentionnées à l'article L. 221-2 du code du sport, pour une année, les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des disciplines sportives suivantes, dont le caractère de haut niveau est reconnu : Nom de la discipline sportive Liste des sportifs de haut niveau Liste des sportifs espoirs Liste des sportifs des collectifs nationaux Liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau Athlétisme 2 - -1 - Aviron 1 - - - Basketball 3 - - - Cyclisme 1 -1 - - Football américain - -2 - - Gymnastique 3 - -1 - Haltérophilie - 7 - - Handball 2 - - - Hockey 1 - 1 - Judo 1 - - - Lutte et disciplines associées - 2 1 - Motocyclisme - 1 - - Natation 2 7 1 - Rugby 1 - - - Sauvetage et secourisme 1 - -1 - Surf 1 - - - Taekwondo et disciplines associées 1 - - - Tennis - - 1 - Tir sportif - - 1 - Tir à l'arc 6 - 1 - Triathlon et disciplines enchaînées 1 -1 - - Vol libre - - 1 -
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Prolegi/LEGITEXT000046015620#art-3