Art. 1
En vigueur depuis le 26 sept. 2021 jusqu'au 1 janv. 2999
Le présent arrêté fixe l'organisation de l'enseignement militaire supérieur de premier degré (EMS 1) au sein de l'armée de l'air et de l'espace.
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Prolegi/LEGITEXT000044101102#art-1