ARRETE·22 septembre 2021
Arrêté du 22 septembre 2021 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré au sein de l'armée de l'air et de l'espace
En vigueur depuis le 22 septembre 2021 20 articles 20 versions historisées
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Art. 1
capo Chapitre Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DE L'ENSEIGNEMENT MILITAIRE SUPÉRIEUR DE PREMIER DEGRÉChapitre Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DE L'ENSEIGNEMENT MILITAIRE SUPÉRIEUR DE PREMIER DEGRÉ
Art. 2Art. 3Art. 4Art. 5Art. 6capo Chapitre II : FORMATION CONDUISANT À L'ATTRIBUTION DU DIPLÔME D'APTITUDE AUX EMPLOIS D'OFFICIER SUPÉRIEURChapitre II : FORMATION CONDUISANT À L'ATTRIBUTION DU DIPLÔME D'APTITUDE AUX EMPLOIS D'OFFICIER SUPÉRIEUR
Art. 7capo Chapitre III : FORMATIONS CONDUISANT À L'ATTRIBUTION DU DIPLÔME TECHNIQUE D'ÉTUDES APPROFONDIESChapitre III : FORMATIONS CONDUISANT À L'ATTRIBUTION DU DIPLÔME TECHNIQUE D'ÉTUDES APPROFONDIES
Art. 8Art. 9Art. 10Art. 11Art. 12Art. 13Art. 14Art. 15Art. 16Art. 17Art. 18Art. 19sezione AnnexeAnnexe
Art. LEGIARTI000044101132