Chapitre Chapitre II : Organisation du cursus.
Art. 8
En vigueur depuis le 21 mars 2007 jusqu'au 1 janv. 2999
Un document individuel intitulé " parcours de formation " prévoit le calendrier des enseignements suivis et des évaluations tout au long du cycle. Ce parcours fait l'objet d'une concertation régulière entre l'équipe pédagogique et l'élève. Il peut être modifié lors d'une évaluation annuelle.
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Prolegi/LEGITEXT000006055682#art-8