Chapitre CHAPITRE II : EVACUATION DES PRODUITS DE LA COMBUSTION
Art. 6
En vigueur depuis le 28 févr. 2009 jusqu'au 1 janv. 2999
L'évacuation vers l'extérieur des produits de combustion des appareils de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire utilisant des combustibles solides ou liquides doit s'effectuer à l'aide d'un système d'évacuation des produits de combustion. Les systèmes d'évacuation des produits de combustion doivent permettre l'évacuation correcte vers l'extérieur des produits de combustion des appareils raccordés et être adaptés aux dimensions de la buse ou, s'il y a lieu, de la pièce d'adaptation prévue par le fabricant, en vue d'en assurer l'étanchéité.
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Prolegi/LEGITEXT000020316185#art-6