Titre Titre VI : BRANCHE DU CONTRÔLE DES OPÉRATIONS COMMERCIALES ET D'ADMINISTRATION GÉNÉRALE - SPÉCIALITÉ « TRAITEMENT AUTOMATISÉ DE L'INFORMATION - PROGRAMMEUR »›Chapitre Chapitre II : Concours interne
Art. 16
En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 25 novembre 2020 , Sct. Titre Ier : BRANCHE DE LA SURVEILLANCE - SPÉCIALITÉ « AÉRONAUTIQUE : PILOTE D'AVION », Sct. Chapitre Ier : Concours externe, , Sct. Chapitre II : Concours interne, , Sct. Titre II : BRANCHE DE LA SURVEILLANCE - SPÉCIALITÉ « AÉRONAUTIQUE : PILOTE D'HÉLICOPTÈRE », Sct. Chapitre Ier : Concours externe, , Sct. Chapitre II : Concours interne, , Sct. Titre III : BRANCHE DE LA SURVEILLANCE - SPÉCIALITÉ « MAINTENANCE AÉRONAUTIQUE », Sct. Chapitre Ier : Concours externe, , Sct. Chapitre II : Concours interne, , Sct. Titre IV : BRANCHE DE LA SURVEILLANCE - SPÉCIALITÉ « MAINTENANCE AUTOMOBILE », Sct. Chapitre Ier : Concours externe, , Sct. Chapitre II : Concours interne, , Sct. Titre V : BRANCHE DE LA SURVEILLANCE - SPÉCIALITÉ « MAINTENANCE NAVALE », Sct. Chapitre Ier : Concours externe, , Sct. Chapitre II : Concours interne, , Sct. Titre VI : BRANCHE DE LA SURVEILLANCE - SPÉCIALITÉ « MOTOCYCLISME », Sct. Chapitre Ier : Concours externe, , Sct. Chapitre II : Concours interne, , Sct. Titre VII : BRANCHE DU CONTRÔLE DES OPÉRATIONS COMMERCIALES ET D'ADMINISTRATION GÉNÉRALE - SPÉCIALITÉ « TRAITEMENT AUTOMATISÉ DE L'INFORMATION - PROGRAMMEUR », Sct. Chapitre Ier : Concours externe, , Sct. Chapitre II : Concours interne, , , , Art. 19, Art. 20, Sct. Annexe, Art. null
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