Partie Partie C : Machines
Art. 223 a-II-1/27
En vigueur depuis le 28 févr. 1988 jusqu'au 1 janv. 2999
Moteurs à combustion interne NAVIRES NEUFS DES CLASSES B, C ET D ET NAVIRES EXISTANTS DE LA CLASSE B : Les moteurs à combustion interne ayant un alésage d'au moins 200 mm ou un volume de carter d'au moins 0,6 m 3 doivent être pourvus de clapets de sécurité contre les explosions de carter d'un type approprié présentant une section de passage suffisante. Ces clapets doivent être disposés ou équipés de dispositifs appropriés afin que la direction de leur décharge permette de réduire le plus possible les risques de blessure auxquels le personnel est exposé.
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Prolegi/LEGITEXT000021086401#art-223-a-ii-1-27