ARRETE·23 novembre 1987

Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires

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Sommaire

Art. 1 Art. 2 Art. 4-1 Art. 5

sezione REGLEMENT GENERAL.REGLEMENT GENERAL.

libro Livre Ier : Moyens et procèduresLivre Ier : Moyens et procèdures

sezione Division 110 : Généralités.Division 110 : Généralités.

capo Chapitre 110-1 : Règles générales d'application.Chapitre 110-1 : Règles générales d'application.

Art. 110.1 Art. 110.2 Art. 110.3 Art. 110.4 Art. 110.5 Art. 110.6 Art. 110.7 Art. 110.8 Art. 110.9 Art. 110.9

capo Chapitre Ier : GénéralitésChapitre Ier : Généralités

Art. 110.1 Art. 110.2 Art. 110.3 Art. 110.4 Art. 110.5 Art. 110.6 Art. 110.7 Art. 110.8 Art. 110.9 Art. 110.9.1

capo Chapitre 110-2 : Application à la navigation.Chapitre 110-2 : Application à la navigation.

Art. 110.10 Art. 110.11 Art. 110.12 Art. 110.13

capo Chapitre II : Application à la navigationChapitre II : Application à la navigation

Art. 110.10 Art. 110.11 Art. 110.12 Art. 110.13

sezione Division 120 : Organisation.Division 120 : Organisation.

capo Chapitre 120-1 : Commissions régionales de sécurité - Centres de sécurité des navires.Chapitre 120-1 : Commissions régionales de sécurité - Centres de sécurité des navires.

capo Chapitre 120-2 : Commissions de visite.Chapitre 120-2 : Commissions de visite.

capo Chapitre 120-3 : Visite des navires français à l'étranger.Chapitre 120-3 : Visite des navires français à l'étranger.

capo Chapitre 120-4 : Exécution des visites.Chapitre 120-4 : Exécution des visites.

capo Chapitre 120-5 : Visite de la coque.Chapitre 120-5 : Visite de la coque.

capo Chapitre 120-6 : Vérification des dispositions du code international de gestion de la sécurité.Chapitre 120-6 : Vérification des dispositions du code international de gestion de la sécurité.

capo Chapitre Ier : GénéralitésChapitre Ier : Généralités

Art. 120.1 Art. 120.2

capo Chapitre II : Liste des titres et certificats internationauxChapitre II : Liste des titres et certificats internationaux

Art. 120.3 Art. 120.3 Art. 120.4 Art. 120.5 Art. 120.6 Art. 120.7 Art. 120.8 Art. 120.9 Art. 120.10 Art. 120.11 Art. 120.11 Art. 120.11 Art. 120.11 Art. 120.11.4

capo Chapitre II : Liste des titres et certificats requis pour les navires effectuant une navigation internationaleChapitre II : Liste des titres et certificats requis pour les navires effectuant une navigation internationale

Art. 120.3 Art. 120.3-1 Art. 120.4 Art. 120.5 Art. 120.6 Art. 120.7 Art. 120.8 Art. 120.9 Art. 120.10 Art. 120.11 Art. 120.11.1 Art. 120.11.2 Art. 120.11.3 Art. 120.11.4

capo Chapitre III : Liste des titres et certificats prévus par les directives et règlements communautairesChapitre III : Liste des titres et certificats prévus par les directives et règlements communautaires

capo Chapitre IV : Liste des titres et certificats prévus par la réglementation nationaleChapitre IV : Liste des titres et certificats prévus par la réglementation nationale

Art. 120.12 Art. 120.13 Art. 120.14 Art. 120.15 Art. 120.16 Art. 120.17 Art. 120.18 Art. 120.19 Art. 120.20 Art. 120.21 Art. 120.22 Art. 120.23 Art. 120.24 Art. 120.26 Art. 120.27 Art. 120.28 Art. 120.29

capo Chapitre III : Liste des titres et certificats requis pour les navires effectuant une navigation nationaleChapitre III : Liste des titres et certificats requis pour les navires effectuant une navigation nationale

sezione Division 120 : Liste des titres et certificats.Division 120 : Liste des titres et certificats.

capo Chapitre 120-1 : Commissions régionales de sécurité - Centres de sécurité des navires.Chapitre 120-1 : Commissions régionales de sécurité - Centres de sécurité des navires.

capo Chapitre 120-2 : Commissions de visite.Chapitre 120-2 : Commissions de visite.

capo Chapitre 120-3 : Visite des navires français à l'étranger.Chapitre 120-3 : Visite des navires français à l'étranger.

capo Chapitre 120-4 : Exécution des visites.Chapitre 120-4 : Exécution des visites.

capo Chapitre 120-5 : Visite de la coque.Chapitre 120-5 : Visite de la coque.

capo Chapitre Ier : GénéralitésChapitre Ier : Généralités

Art. 120.1 Art. 120.2

capo Chapitre II : Liste des titres et certificats internationauxChapitre II : Liste des titres et certificats internationaux

Art. 120.3 Art. 120.3-1 Art. 120.4 Art. 120.5 Art. 120.6 Art. 120.7 Art. 120.8 Art. 120.9 Art. 120.10 Art. 120.11 Art. 120.11.1 Art. 120.11.2 Art. 120.11.3 Art. 120.11.4

capo Chapitre IV : Liste des titres et certificats prévus par la réglementation nationaleChapitre IV : Liste des titres et certificats prévus par la réglementation nationale

sezione Division 130 : Délivrance des titres de sécurité.Division 130 : Délivrance des titres de sécurité.

capo Chapitre 1er : GénéralitésChapitre 1er : Généralités

Art. 130.1 Art. 130.2 Art. 130.3 Art. 130.4

capo Chapitre 2 : OrganisationChapitre 2 : Organisation

sezione Section 1 : Compétence et implantation des centres de sécurité des naviresSection 1 : Compétence et implantation des centres de sécurité des navires

Art. 130.5 Art. 130.6 Art. 130.7

sezione Section 2 : Fonctionnement et implantation des commissions d'étudesSection 2 : Fonctionnement et implantation des commissions d'études

Art. 130.8 Art. 130.9 Art. 130.10

capo Chapitre 3 : Permis de navigationChapitre 3 : Permis de navigation

Art. 130.11 Art. 130.12 Art. 130.13 Art. 130.14 Art. 130.15

capo Chapitre 4 : Certificat national de franc-bordChapitre 4 : Certificat national de franc-bord

Art. 130.16 Art. 130.17 Art. 130.18

capo Chapitre 5 : Certificat de jaugeage des naviresChapitre 5 : Certificat de jaugeage des navires

Art. 130.19 Art. 130.20 Art. 130.21 Art. 130.22 Art. 130.23 Art. 130.24

capo Chapitre 6 : Titres et certificats internationauxChapitre 6 : Titres et certificats internationaux

titolo Titre 1er : Titres et certificats internationaux délivrés en application des conventions de l'Organisation maritime internationaleTitre 1er : Titres et certificats internationaux délivrés en application des conventions de l'Organisation maritime internationale

sezione Section 1 : GénéralitésSection 1 : Généralités

Art. 130.25

sezione Section 2 : Gestion de la sécurité (ISM)Section 2 : Gestion de la sécurité (ISM)

Art. 130.26 Art. 130.27 Art. 130.28 Art. 130.29

sezione Section 3 : Sûreté des naviresSection 3 : Sûreté des navires

Art. 130.30 Art. 130.31 Art. 130.32 Art. 130.33 Art. 130.34 Art. 130.35 Art. 130.36

titolo Titre 2 : Titres et certificats internationaux délivrés en application des conventions de l'Organisation internationale du travail - Certification socialeTitre 2 : Titres et certificats internationaux délivrés en application des conventions de l'Organisation internationale du travail - Certification sociale

sezione Section 1 : Certification du travail maritimeSection 1 : Certification du travail maritime

Art. 130.37 Art. 130.38 Art. 130.39 Art. 130.40 Art. 130.41 Art. 130.42

sezione Section 2 : Certification sociale à la pêcheSection 2 : Certification sociale à la pêche

Art. 130.43

sezione Section 3 : GénéralitésSection 3 : Généralités

Art. 130.44

capo Chapitre 7 : Procédures particulièresChapitre 7 : Procédures particulières

Art. 130.45 Art. 130.46 Art. 130.47 Art. 130.48 Art. 130.49

capo Chapitre 8 :Chapitre 8 :

Art. 130.50

capo Chapitre 9 : Intervention des sociétés de classification et autres organismes habilitésChapitre 9 : Intervention des sociétés de classification et autres organismes habilités

Art. 130.51 Art. 130.52 Art. 130.53 Art. 130.54 Art. 130.55

capo Chapitre 10 : Commissions d'étudesChapitre 10 : Commissions d'études

Art. 130.56 Art. 130.57 Art. 130.58 Art. 130.59 Art. 130.60 Art. 130.61

capo Chapitre 11 : Commissions de visiteChapitre 11 : Commissions de visite

Art. 130.62 Art. 130.63 Art. 130.64 Art. 130.65 Art. 130.66 Art. 130.67 Art. 130.68 Art. 130.69 Art. 130.70 Art. 130.71

capo Chapitre 12 : Navire français à l'étrangerChapitre 12 : Navire français à l'étranger

Art. 130.72 Art. 130.73

capo Chapitre 13 : Dossier du navireChapitre 13 : Dossier du navire

Art. 130.74 Art. 130.75 Art. 130.76

capo Chapitre 14 : Programmes particuliersChapitre 14 : Programmes particuliers

Art. 130.77 Art. 130.78

capo Chapitre Ier : GénéralitésChapitre Ier : Généralités

capo Chapitre II : OrganisationChapitre II : Organisation

capo Chapitre III : Permis de navigationChapitre III : Permis de navigation

capo Chapitre IV : Certificat national de franc-bordChapitre IV : Certificat national de franc-bord

capo Chapitre V : Titres et certificats internationauxChapitre V : Titres et certificats internationaux

capo Chapitre V : Certificat de jaugeage des naviresChapitre V : Certificat de jaugeage des navires

capo Chapitre VI : Gestion de la sécurité (ISM)Chapitre VI : Gestion de la sécurité (ISM)

capo Chapitre VI : Titres et certificats internationauxChapitre VI : Titres et certificats internationaux

capo Chapitre VII : Suspension et retrait des titres de sécuritéChapitre VII : Suspension et retrait des titres de sécurité

capo Chapitre VII : Gestion de la sécurité (ISM)Chapitre VII : Gestion de la sécurité (ISM)

capo Chapitre VII : Gestion de la sécurité (ISM) et travail maritime (MLC)Chapitre VII : Gestion de la sécurité (ISM) et travail maritime (MLC)

capo Chapitre VII : Gestion de la sécurité (ISM) et certification sociale (MLC-188)Chapitre VII : Gestion de la sécurité (ISM) et certification sociale (MLC-188)

capo Chapitre VIII : Intervention des sociétés de classification habilitéesChapitre VIII : Intervention des sociétés de classification habilitées

capo Chapitre VIII : Suspension et retrait des titres de sécuritéChapitre VIII : Suspension et retrait des titres de sécurité

capo Chapitre IX : Commissions d'étudesChapitre IX : Commissions d'études

capo Chapitre IX : Intervention des sociétés de classification habilitéesChapitre IX : Intervention des sociétés de classification habilitées

capo Chapitre IX : Intervention des sociétés de classification et autres organismes habilitésChapitre IX : Intervention des sociétés de classification et autres organismes habilités

capo Chapitre X : Gestion de la sûreté (ISPS)Chapitre X : Gestion de la sûreté (ISPS)

capo Chapitre X : Sûreté des navires (ISPS)Chapitre X : Sûreté des navires (ISPS)

capo Chapitre X : Commissions de visiteChapitre X : Commissions de visite

capo Chapitre X : Commissions d'étudesChapitre X : Commissions d'études

capo Chapitre XI : Commissions d'étudesChapitre XI : Commissions d'études

capo Chapitre XI : Navire français à l'étrangerChapitre XI : Navire français à l'étranger

capo Chapitre XI : Commissions de visiteChapitre XI : Commissions de visite

capo Chapitre XII : Commissions de visiteChapitre XII : Commissions de visite

capo Chapitre XII : Dossier du navireChapitre XII : Dossier du navire

capo Chapitre XII : Navire français à l'étrangerChapitre XII : Navire français à l'étranger

capo Chapitre XIII : Navire français à l'étrangerChapitre XIII : Navire français à l'étranger

capo Chapitre XIII : Programmes particuliersChapitre XIII : Programmes particuliers

capo Chapitre XIII : Dossier du navireChapitre XIII : Dossier du navire

capo Chapitre XIV : Dossier du navireChapitre XIV : Dossier du navire

capo Chapitre XIV : FraisChapitre XIV : Frais

capo Chapitre XIV : Programmes particuliersChapitre XIV : Programmes particuliers

capo Chapitre XV : Programmes particuliersChapitre XV : Programmes particuliers

capo Chapitre XV : FraisChapitre XV : Frais

capo Chapitre XVI : FraisChapitre XVI : Frais

Art. Annexe 130-A.1 Art. Annexe 130-A.2 Partie 1 Art. Annexe 130-A.2 Partie 2 Art. Annexe 130-A.2 Parties 3, 4 Art. Annexe 130-A.3 Art. Annexe 130-A.4 Art. Annexe 130-A.5 Art. Annexe 130-A-6 Art. Annexe 130-A-7 Art. Annexe 130-A.8 Art. Annexe 130.A.9 Art. Annexe 130.A.10

sezione Division 140 : Organismes techniques.Division 140 : Organismes techniques.

capo Chapitre 140-1 : Organismes agréés.Chapitre 140-1 : Organismes agréés.

Art. 140.1 Art. 140.2 Art. 140.3 Art. 140.4 Art. 140.5 Art. 140.6 Art. 140.7 Art. 140.8 Art. 140.9 Art. 140.10 Art. 140.11 Art. 140.12 Art. 140.13 Art. 140.14 Art. 140.15 Art. Annexe 140-A.1 Art. Annexe 140-A.2

capo Chapitre Ier : Sociétés de classification habilitées.Chapitre Ier : Sociétés de classification habilitées.

capo Chapitre 140-2 : Organismes notifiés.Chapitre 140-2 : Organismes notifiés.

Art. 140.16 Art. 140.17 Art. 140.18 Art. 140.18 Art. 140.18.2 Art. 140.18.3 Art. 140.18.4 Art. 140.18.5 Art. 140.19 Art. 140.20 Art. 140.21 Art. 140.22 Art. Annexe 140-A.3

capo Chapitre II : Organismes habilités.Chapitre II : Organismes habilités.

Art. 140.16 Art. 140.17 Art. 140.18 Art. 140.18.1 Art. 140.18.2 Art. 140.18.3 Art. 140.18.4 Art. 140.18.5 Art. 140.19 Art. 140.20 Art. 140.21 Art. 140.22 Art. Annexe 140-A.3

capo Chapitre III : Organismes accréditésChapitre III : Organismes accrédités

Art. 140.27

sezione Division 150 : Contrôle par l'Etat du port.Division 150 : Contrôle par l'Etat du port.

capo Chapitre 150-1 : Mémorandum d'entente.Chapitre 150-1 : Mémorandum d'entente.

Art. 150-1.01 Art. 150-1.02 Art. 150-1.03 Art. 150-1.04 Art. 150-1.05 Art. 150-1.06 Art. 150-1.07 Art. 150-1.08 Art. 150-1.09 Art. 150-1.10 Art. 150-1.11 Art. 150-1.12 Art. 150-1.13 Art. 150-1.14 Art. 150-1.14 bis Art. 150-1.15 Art. 150-1.16 Art. 150-1.17 Art. 150-1.18 Art. 150-1.18 bis Art. 150-1.19 Art. 150-1.20 Art. 150-1.21 Art. 150-1.22 Art. 150-1.23 Art. 150-1.24 Art. 150-1.25 Art. 150-1.26 Art. 150-1.27 Art. 150-1.28 Art. 150-1.29 Art. Annexe 150-1.I Art. Annexe 150-1.II Art. Annexe 150-1.III Art. Annexe 150-1.IV Art. Annexe 150-1.V Art. Annexe 150-1.VI Art. Annexe 150-1.VII Art. Annexe 150-1.VIII Art. Annexe 150-1.IX Art. Annexe 150-1.X

sezione Section 150-1 : Contrôle au titre de l'Etat du port en métropole au titre de la directive 2009/16 CE et du mémorandum d'entente de ParisSection 150-1 : Contrôle au titre de l'Etat du port en métropole au titre de la directive 2009/16 CE et du mémorandum d'entente de Paris

capo Chapitre 150-2 : Navires exclus du mémorandum d'entente.Chapitre 150-2 : Navires exclus du mémorandum d'entente.

Art. 150-2.01 Art. 150-2.02 Art. 150-2.03

sezione Section 150-2 : Navires exclus du mémorandum d'entente de ParisSection 150-2 : Navires exclus du mémorandum d'entente de Paris

Art. 150-2.01 Art. 150-2.02 Art. 150-2.03

sezione Section 150-2 : Navires non soumis aux conventionsSection 150-2 : Navires non soumis aux conventions

Art. 150-2.01 Art. 150-2.02 Art. 150-2.03

capo Chapitre 150-3 : Contrôle des dispositions relatives à la durée du travail des gens de mer à bord des navires faisant escale dans les ports de la Communauté européenne.Chapitre 150-3 : Contrôle des dispositions relatives à la durée du travail des gens de mer à bord des navires faisant escale dans les ports de la Communauté européenne.

Art. 150-3.01 Art. 150-3.02 Art. 150-3.03 Art. 150-3.04 Art. 150-3.05 Art. 150-3.06 Art. Annexe 150-3.A.1 Art. Annexe 150-3.A.2

sezione Section 150-3 : Contrôle des dispositions relatives à la durée du travail des gens de mer à bord des navires faisant escale dans les ports de la Communauté européenneSection 150-3 : Contrôle des dispositions relatives à la durée du travail des gens de mer à bord des navires faisant escale dans les ports de la Communauté européenne

Art. 150-3.01 Art. 150-3.02 Art. 150-3.03 Art. 150-3.04 Art. 150-3.05 Art. 150-3.06 Art. Annexe 150-3.A.1 Art. Annexe 150-3.A.2

sezione Section 150-3 : Contrôle des dispositions relatives à la durée du travail des gens de mer à bord des navires faisant escale dans les ports et mouillages des Etats membres de l'Union européenne européenneSection 150-3 : Contrôle des dispositions relatives à la durée du travail des gens de mer à bord des navires faisant escale dans les ports et mouillages des Etats membres de l'Union européenne européenne

Art. 150-3.01 Art. 150-3.02 Art. 150-3.03 Art. 150-3.04 Art. 150-3.05 Art. 150-3.06 Art. Annexe 150-3.A.1 Art. Annexe 150-3.A.2

sezione Division 150 : Contrôle au titre de l'Etat du port en métropoleDivision 150 : Contrôle au titre de l'Etat du port en métropole

capo Chapitre 150-1 : Mémorandum d'entente.Chapitre 150-1 : Mémorandum d'entente.

capo Chapitre 150-2 : Navires exclus du mémorandum d'entente.Chapitre 150-2 : Navires exclus du mémorandum d'entente.

Art. 150-2.01 Art. 150-2.02 Art. 150-2.03

sezione Section 150-2 : Navires exclus du mémorandum d'entente de ParisSection 150-2 : Navires exclus du mémorandum d'entente de Paris

Art. 150-2.01 Art. 150-2.02 Art. 150-2.03

sezione Section 150-2 : Navires non soumis aux conventionsSection 150-2 : Navires non soumis aux conventions

Art. 150-2.01 Art. 150-2.02 Art. 150-2.03

Art. 150-3.01 Art. 150-3.02 Art. 150-3.03 Art. 150-3.04 Art. 150-3.05 Art. 150-3.06 Art. Annexe 150-3.A.1 Art. Annexe 150-3.A.2

sezione Division 151 : Contrôle par l'Etat du port hors France métropolitaine.Division 151 : Contrôle par l'Etat du port hors France métropolitaine.

Art. 151-1.01 Art. 151-1.02 Art. 151-1.03 Art. 151-1.04 Art. 151-1.05 Art. 151-1.06 Art. 151-1.07 Art. 151-1.08 Art. 151-1.09 Art. 151-1.10 Art. 151-1.11 Art. 151-1.12 Art. 151-1.13 Art. Annexe 151-1.I Art. Annexe 151-1.II

sezione Division 160 : Gestion de la sécurité.Division 160 : Gestion de la sécurité.

Art. 160.01 Art. 160.02 Art. 160.03 Art. 160.04 Art. 160.05

capo Chapitre 160-1 : Code international de gestion de la sécurité.Chapitre 160-1 : Code international de gestion de la sécurité.

capo Chapitre 160-2 : Vérification des dispositions du code international de gestion de la sécurité.Chapitre 160-2 : Vérification des dispositions du code international de gestion de la sécurité.

capo Chapitre 160-2 : Application du code international de gestion de la sécurité (code ISM) par l'administrationChapitre 160-2 : Application du code international de gestion de la sécurité (code ISM) par l'administration

capo Chapitre 160-3 : Documents et titres de gestion de la sécurité.Chapitre 160-3 : Documents et titres de gestion de la sécurité.

capo Chapitre 160-3 : Directives pour l'application opérationnelle du code international de gestion de la sécurité (code ISM) par les compagniesChapitre 160-3 : Directives pour l'application opérationnelle du code international de gestion de la sécurité (code ISM) par les compagnies

capo Chapitre 160-4 : Documents et titres de gestion de la sécuritéChapitre 160-4 : Documents et titres de gestion de la sécurité

sezione Division 165 : Certification socialeDivision 165 : Certification sociale

sezione Division 170 : Enregistrement des personnes à bord des navires à passagers.Division 170 : Enregistrement des personnes à bord des navires à passagers.

Art. 170-01 Art. 170-02 Art. 170-03 Art. 170-04 Art. 170-05 Art. 170-06 Art. 170-07 Art. 170-08 Art. 170-09 Art. 170-10

sezione Division 175 : Enregistrment des balises 406MHz.Division 175 : Enregistrment des balises 406MHz.

sezione Section 1 : GénéralitésSection 1 : Généralités

Art. 175-01 Art. 175-02 Art. 175-03 Art. 175-04 Art. 175-05

sezione Section 2 : Radiobalises de localisation des sinistres (EPIRB)Section 2 : Radiobalises de localisation des sinistres (EPIRB)

Art. 175-06 Art. 175-07

sezione Section 3 : Balises de localisation personnelle (PLB)Section 3 : Balises de localisation personnelle (PLB)

Art. 175-08 Art. 175-09

sezione Division 180 : Système de visites obligatoires contribuant à l'exploitation en toute sécurité de services réguliers de transbordeurs rouliers et d'engins à passagers à grande vitesse.Division 180 : Système de visites obligatoires contribuant à l'exploitation en toute sécurité de services réguliers de transbordeurs rouliers et d'engins à passagers à grande vitesse.

Art. 180-01 Art. 180-02 Art. 180-03 Art. 180-04 Art. 180-05 Art. 180-06 Art. 180-07 Art. 180-08 Art. Annexe 180-A.1 Art. Annexe 180-A.2 Art. Annexe 180-A.3 Art. Annexe 180-A.4

sezione Division 180 : Système de visites pour l'exploitation en toute sécurité de services réguliers de navires rouliers à passagers et d'engins à passagers à grande vitesseDivision 180 : Système de visites pour l'exploitation en toute sécurité de services réguliers de navires rouliers à passagers et d'engins à passagers à grande vitesse

Art. 180-01 Art. 180-02 Art. 180-03 Art. 180-04 Art. 180-05 Art. 180-06 Art. 180-07 Art. 180-08 Art. Annexe 180-A.1 Art. Annexe 180-A.2 Art. Annexe 180-A.3 Art. Annexe 180-A.4

libro Livre II : Dispositions techniques relatives aux naviresLivre II : Dispositions techniques relatives aux navires

sezione Division 190 : Accessibilité.Division 190 : Accessibilité.

capo Chapitre 190-I : Dispositions généralesChapitre 190-I : Dispositions générales

Art. 190-1.01 Art. 190-1.02 Art. 190-1.03 Art. 190-1.04 Art. 190-1.05 Art. 190-1.06 Art. 190-1.07

capo Chapitre 190-1 : Dispositions généralesChapitre 190-1 : Dispositions générales

Art. 190-1.01 Art. 190-1.02 Art. 190-1.03 Art. 190-1.04 Art. 190-1.05 Art. 190-1.06 Art. 190-1.07

capo Chapitre 190-II : Dispositions applicables aux navires à passagers de grande capacitéChapitre 190-II : Dispositions applicables aux navires à passagers de grande capacité

Art. 190-2.01 Art. 190-2.02 Art. 190-2.03 Art. 190-2.04 Art. 190-2.05 Art. 190-2.06 Art. 190-2.07 Art. 190-2.08 Art. 190-2.09 Art. 190-2.10 Art. 190-2.11 Art. 190-2.12

capo Chapitre 190-2 : Dispositions applicables aux navires à passagers de grande capacitéChapitre 190-2 : Dispositions applicables aux navires à passagers de grande capacité

Art. 190-2.01 Art. 190-2.02 Art. 190-2.03 Art. 190-2.04 Art. 190-2.05 Art. 190-2.06 Art. 190-2.07 Art. 190-2.08 Art. 190-2.09 Art. 190-2.10 Art. 190-2.11 Art. 190-2.12

capo Chapitre 190-III : Dispositions applicables aux navires à passagers de faible capacitéChapitre 190-III : Dispositions applicables aux navires à passagers de faible capacité

Art. 190-3.01 Art. 190-3.02 Art. 190-3.03 Art. 190-3.04 Art. 190-3.05 Art. 190-3.06 Art. 190-3.07 Art. 190-3.08 Art. 190-3.09 Art. 190-3.10 Art. 190-3.11

capo Chapitre 190-3 : Dispositions applicables aux navires à passagers de faible capacitéChapitre 190-3 : Dispositions applicables aux navires à passagers de faible capacité

Art. 190-3.01 Art. 190-3.02 Art. 190-3.03 Art. 190-3.04 Art. 190-3.05 Art. 190-3.06 Art. 190-3.07 Art. 190-3.08 Art. 190-3.09 Art. 190-3.10 Art. 190-3.11

capo Chapitre 190-IV : Dispositions supplémentaires applicables aux navires rouliers à passagers neufs et existantsChapitre 190-IV : Dispositions supplémentaires applicables aux navires rouliers à passagers neufs et existants

Art. 190-4.01 Art. 190-4.02 Art. 190-4.03 Art. 190-4.04 Art. Annexe 190-A.1 Art. Annexe 190-A.2 Art. Annexe 190-A.3 Art. Annexe 190-A.4 Art. Annexe 190-A.5 Art. Annexe 190-A.6 Art. Annexe 190-A.7 Art. Annexe 190-A.8 Art. Annexe 190-A.9 Art. Annexe 190-A.10

capo Chapitre 190-4 : Dispositions supplémentaires applicables aux navires rouliers à passagers neufs et existantsChapitre 190-4 : Dispositions supplémentaires applicables aux navires rouliers à passagers neufs et existants

sezione Division 210 : Jaugeage maritimeDivision 210 : Jaugeage maritime

capo Chapitre Ier : GénéralitésChapitre Ier : Généralités

Art. 210.1 Art. 210.2

capo Chapitre II : Jaugeage selon la convention internationale de 1969Chapitre II : Jaugeage selon la convention internationale de 1969

Art. 210.3 Art. 210.4 Art. 210.5 Art. 210.6 Art. 210.7 Art. 210.8 Art. 210.9 Art. 210.10 Art. 210.11 Art. 210.12 Art. 210.13 Art. 210.14

capo Chapitre III : Jaugeage nationalChapitre III : Jaugeage national

Art. 210.15 Art. 210.16 Art. 210.17 Art. 210.18 Art. 210.19 Art. 210.20 Art. 210.21

capo Chapitre IV : Jaugeage pour le transit par les canaux de Suez et PanamaChapitre IV : Jaugeage pour le transit par les canaux de Suez et Panama

Art. 210.22 Art. 210.23 Art. 210.24 Art. Annexe 210.A.1 Art. Annexe 210.A.2 Art. Annexe 210.A.3 Art. Annexe 210.A.4

sezione Division 211 : Stabilité à l'état intact et après avarieDivision 211 : Stabilité à l'état intact et après avarie

parte Partie A : Stabilité à l'état intactPartie A : Stabilité à l'état intact

capo Chapitre 211-1 : Navires de charge et navires à passagersChapitre 211-1 : Navires de charge et navires à passagers

Art. 211-1.01 Art. 211-1.01 bis Art. 211-1.02 Art. 211-1.03 Art. 211-1.04 Art. Annexe 211-1.A.1 Art. Annexe 211-1.A.2 Art. Annexe 211-1.A.3

capo Chapitre 211-2 : Navires de pêcheChapitre 211-2 : Navires de pêche

Art. 211-2.01 Art. 211-2.02 Art. 211-2.03 Art. 211-2.04 Art. 211-2.05 Art. 211-2.06 Art. 211-2.07 Art. 211-2.08 Art. Annexe 211-2.A.1 Art. Annexe 211-2.A.2 Art. Annexe 211-2.A.3

parte Partie B : Stabilité après avariePartie B : Stabilité après avarie

Art. LEGIARTI000037216081

capo Chapitre 211-3 : Navires de rouliers à passagers - Application de l'accord de StockholmChapitre 211-3 : Navires de rouliers à passagers - Application de l'accord de Stockholm

Art. 211-3.01 Art. 211-3.02 Art. 211-3.03 Art. 211-3.04 Art. 211-3.05 Art. 211-3.06 Art. 211-3.08 Art. 211-3.09 Art. 211-3.10 Art. 211-3.11 Art. Annexe 211-3.A.1 Art. Appendice Art. Annexe 211-3.A.2 (part 1)Art. Annexe 211-3.A.2 (part 2)Art. Annexe 211-3.A.3 Art. Annexe 211-3.A.4

sezione Division 212 : Dispositifs de nature à simplifier la conduite et l'exploitationDivision 212 : Dispositifs de nature à simplifier la conduite et l'exploitation

capo Chapitre 212-1 : Dispositions généralesChapitre 212-1 : Dispositions générales

Art. 212-1.01 Art. 212-1.02

capo Chapitre 212-2 : Conditions techniques pour la veille à la passerelleChapitre 212-2 : Conditions techniques pour la veille à la passerelle

Art. 212-2.01 Art. 212-2.02 Art. 212-2.03 Art. 212-2.04

sezione Division 213 : Prévention de la pollutionDivision 213 : Prévention de la pollution

capo Chapitre 213-0 : Dispositions généralesChapitre 213-0 : Dispositions générales

Art. 213-0.01 Art. 213-0.02 Art. 213-0.03 Art. 213-0 A.1

capo Chapitre 213-1 : Prévention de la pollution par les hydrocarbures (2e part.)Chapitre 213-1 : Prévention de la pollution par les hydrocarbures (2e part.)

parte Partie 1 : GénéralitésPartie 1 : Généralités

Art. Préambule Art. 213-1.01 Art. 213-1.02 Art. 213-1.03 Art. 213-1.04 Art. 213-1.05

parte Partie 2 : Visites et délivrance des certificatsPartie 2 : Visites et délivrance des certificats

Art. 213-1.06 Art. 213-1.07 Art. 213-1.08 Art. 213-1.09 Art. 213-1.10 Art. 213-1.11

parte Partie 3 : Prescriptions applicables aux compartiments machines de tous les naviresPartie 3 : Prescriptions applicables aux compartiments machines de tous les navires

parte Partie A : ConstructionPartie A : Construction

Art. 213-1.12 Art. 213-1.12A Art. 213-1.13

parte Partie B : MatérielPartie B : Matériel

Art. 213-1.14

parte Partie C : Contrôle des rejets d'hydrocarbures résultant de l'exploitationPartie C : Contrôle des rejets d'hydrocarbures résultant de l'exploitation

Art. 213-1.15 Art. 213-1.16 Art. 213-1.17

parte Partie 4 : Prescriptions applicables à la tranche de la cargaison des pétroliersPartie 4 : Prescriptions applicables à la tranche de la cargaison des pétroliers

parte Partie A : ConstructionPartie A : Construction

Art. 213-1.18 Art. 213-1.19 Art. 213-1.20 Art. 213-1.21 Art. 213-1.22 Art. 213-1.23 Art. 213-1.24 Art. 213-1.25 Art. 213-1.26 Art. 213-1.27 Art. 213-1.28 Art. 213-1.29 Art. 213-1.30

parte Partie B : MatérielPartie B : Matériel

Art. 213-1.31 Art. 213-1.32 Art. 213-1.33

parte Partie C : Contrôle des rejets d'hydrocarbures résultant de l'exploitationPartie C : Contrôle des rejets d'hydrocarbures résultant de l'exploitation

Art. 213-1.34 Art. 213-1.35 Art. 213-1.36

parte Partie 5 : Prévention de la pollution résultant d'un évènement de pollution par les hydrocarburesPartie 5 : Prévention de la pollution résultant d'un évènement de pollution par les hydrocarbures

Art. 213-1.37

parte Partie 6 : Installations de réceptionPartie 6 : Installations de réception

Art. 213-1.38

parte Partie 7 : Prescriptions spéciales applicables aux plates-formes fixes ou flottantesPartie 7 : Prescriptions spéciales applicables aux plates-formes fixes ou flottantes

Art. 213-1.39

parte Partie 8 : Prévention de la pollution lors du transfert de cargaisons de pétrole entre pétroliers en merPartie 8 : Prévention de la pollution lors du transfert de cargaisons de pétrole entre pétroliers en mer

Art. 213-1.40 Art. 213-1.41 Art. 213-1.42

parte Partie 9 : Prescriptions spéciales relatives à l'utilisation ou au transport d'hydrocarbures dans les eaux polairesPartie 9 : Prescriptions spéciales relatives à l'utilisation ou au transport d'hydrocarbures dans les eaux polaires

Art. 213-1.43 Art. 213-1.43 A

parte Partie 10 : Vérification du respect des dispositions de la présente conventionPartie 10 : Vérification du respect des dispositions de la présente convention

Art. 213-1.44 Art. 213-1.45

parte Partie 11 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polairesPartie 11 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires

Art. 213-1.46 Art. 213-1.47

sezione Appendice 213-1.I : Liste d'hydrocarbures (1)Appendice 213-1.I : Liste d'hydrocarbures (1)

Art. LEGIARTI000047357016

sezione Appendice 213-1.II : Modèle de registre des hydrocarburesAppendice 213-1.II : Modèle de registre des hydrocarbures

parte Partie I : Opérations concernant la tranche des machines (tous les navires)Partie I : Opérations concernant la tranche des machines (tous les navires)

Art. LEGIARTI000047357022

parte Partie II : Opérations concernant la cargaison et le ballast (pétroliers)Partie II : Opérations concernant la cargaison et le ballast (pétroliers)

Art. LEGIARTI000047357026

parte Partie III : Opérations concernant la tranche des machines, la cargaison et le ballastPartie III : Opérations concernant la tranche des machines, la cargaison et le ballast

Art. LEGIARTI000047357030

sezione Appendice 213-1.III : Modèle de certificat d'exemption de barges sans équipage ni propulsion autonomeAppendice 213-1.III : Modèle de certificat d'exemption de barges sans équipage ni propulsion autonome

Art. LEGIARTI000047357034

sezione Annexe 213-1.A.1 : Lavage des citernes au pétrole brut (en application de l'article 213-1.33)Annexe 213-1.A.1 : Lavage des citernes au pétrole brut (en application de l'article 213-1.33)

Art. LEGIARTI000047357172

sezione Annexe 213-1.A.2 : Directives pour l’application des prescriptions de l'annexe I révisée de marpol aux installations flottantes de production, de stockage et de déchargement (FPSO) et aux unités flottantes de stockage (FSU) (en application de l'article 213-1.39)Annexe 213-1.A.2 : Directives pour l’application des prescriptions de l'annexe I révisée de marpol aux installations flottantes de production, de stockage et de déchargement (FPSO) et aux unités flottantes de stockage (FSU) (en application de l'article 213-1.39)

Art. LEGIARTI000047357176

sezione Appendice 213-1-IV : Dispositions de l'annexe I de marpol qu'il est recommandé d'appliquer aux FPSO et aux FSUAppendice 213-1-IV : Dispositions de l'annexe I de marpol qu'il est recommandé d'appliquer aux FPSO et aux FSU

Art. LEGIARTI000047357180

sezione Annexe 213-1.A.3 : Interprétations uniformes de l'annexe I révisée de marpol (1re partie)Annexe 213-1.A.3 : Interprétations uniformes de l'annexe I révisée de marpol (1re partie)

Art. LEGIARTI000047357184

sezione Annexe 213-1.A.3 : Appendices aux interprétations uniformes de l'annexe I (2e partie)Annexe 213-1.A.3 : Appendices aux interprétations uniformes de l'annexe I (2e partie)

Art. LEGIARTI000047357188

capo Chapitre 213-2 : Prévention de la pollution par les substances liquides nocives transportées en vracChapitre 213-2 : Prévention de la pollution par les substances liquides nocives transportées en vrac

parte Partie 1 : GénéralitésPartie 1 : Généralités

Art. Préambule Art. 213-2.01 Art. 213-2.02 Art. 213-2.03 Art. 213-2.04 Art. 213-2.05

parte Partie 2 : Classement en catégories des substances liquides nocivesPartie 2 : Classement en catégories des substances liquides nocives

Art. 213-2.06

parte Partie 3 : Visites et délivrance des certificatsPartie 3 : Visites et délivrance des certificats

Art. 213-2.07 Art. 213-2.08 Art. 213-2.09 Art. 213-2.10

parte Partie 4 : Conception, construction, installations et équipementPartie 4 : Conception, construction, installations et équipement

Art. 213-2.11 Art. 213-2.12

parte Partie 5 : Rejets en exploitation de résidus de substances liquides nocivesPartie 5 : Rejets en exploitation de résidus de substances liquides nocives

Art. 213-2.13 Art. 213-2.14 Art. 213-2.15

parte Partie 6 : Mesures de contrôle par l'état du portPartie 6 : Mesures de contrôle par l'état du port

Art. 213-2.16

parte Partie 7 : Prévention de la pollution due à un évènement mettant en cause des substances liquides nocivesPartie 7 : Prévention de la pollution due à un évènement mettant en cause des substances liquides nocives

Art. 213-2.17

parte Partie 8 : Installations de réceptionPartie 8 : Installations de réception

Art. 213-2.18

parte Partie 9 : Classification du respect des dispositions de la présente conventionPartie 9 : Classification du respect des dispositions de la présente convention

Art. 213-2.19 Art. 213-2.20

parte Partie 10 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polairesPartie 10 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires

Art. 213-2.21 Art. 213-2.22

sezione Appendice 1 : Directives pour le classement en catégories des substances liquides nocivesAppendice 1 : Directives pour le classement en catégories des substances liquides nocives

Art. LEGIARTI000047357551

sezione Appendice 2 : Modèle de registre de la cargaison pour les navires transportant des substances liquides nocives en vracAppendice 2 : Modèle de registre de la cargaison pour les navires transportant des substances liquides nocives en vrac

Art. LEGIARTI000047357555

sezione Appendice 4 : Modèle normalisé de manuel sur les méthodes et dispositifs de rejetAppendice 4 : Modèle normalisé de manuel sur les méthodes et dispositifs de rejet

Art. LEGIARTI000047357559

sezione Section 1 : Principaux éléments de l'Annexe II de MARPOL 73/78Section 1 : Principaux éléments de l'Annexe II de MARPOL 73/78

Art. LEGIARTI000047357563

sezione Section 2 : Description de l'équipement et des installations du navireSection 2 : Description de l'équipement et des installations du navire

Art. LEGIARTI000047357567

sezione Section 3 : Procédures de déchargement de la cargaison et assèchement des citernesSection 3 : Procédures de déchargement de la cargaison et assèchement des citernes

Art. LEGIARTI000047357571

sezione Section 4 : Procédures à suivre pour le nettoyage des citernes à cargaison, le rejet des résidus, le ballastage et le déballastageSection 4 : Procédures à suivre pour le nettoyage des citernes à cargaison, le rejet des résidus, le ballastage et le déballastage

Art. LEGIARTI000047357575

sezione Section 5 : Renseignements et procéduresSection 5 : Renseignements et procédures

Art. LEGIARTI000047357579

sezione Appendice 5 : Calcul des quantités de résidus restant dans les citernes, les pompes et les tuyautages à cargaisonAppendice 5 : Calcul des quantités de résidus restant dans les citernes, les pompes et les tuyautages à cargaison

Art. LEGIARTI000047357583

sezione Appendice 6 : Méthodes de prélavageAppendice 6 : Méthodes de prélavage

Art. LEGIARTI000047357587

sezione Appendice 7 : Méthodes de ventilationAppendice 7 : Méthodes de ventilation

Art. LEGIARTI000047357591

sezione Annexe 213-2-A.1 : Exemple de document d'expédition facultatif pour les besoins de Marpol Annexe II et du recueil IBCAnnexe 213-2-A.1 : Exemple de document d'expédition facultatif pour les besoins de Marpol Annexe II et du recueil IBC

Art. LEGIARTI000047357758

capo Chapitre 213-3 : Règles relatives à la prévention de la pollution par les substances nuisibles transportées par mer en colisChapitre 213-3 : Règles relatives à la prévention de la pollution par les substances nuisibles transportées par mer en colis

Art. Préambule

parte Partie 1 : GénéralitésPartie 1 : Généralités

Art. 213-3.01 Art. 213-3.02 Art. 213-3.03 Art. 213-3.04 Art. 213-3.05(*)Art. 213-3.06 Art. 213-3.07 Art. 213-3.08 Art. 213-3.09 Art. 213-3.10 Art. 213-3.11

sezione Appendice 213-3.I : Critères pour l'identification des substances nuisibles en colisAppendice 213-3.I : Critères pour l'identification des substances nuisibles en colis

Art. LEGIARTI000047360298

capo Chapitre 213-4 : Prévention de la pollution par les eaux usées des naviresChapitre 213-4 : Prévention de la pollution par les eaux usées des navires

parte Partie 1 : GénéralitésPartie 1 : Généralités

Art. 213-4.01 Art. 213-4.02 Art. 213-4.03

parte Partie 2 : Visites et délivrance des certificatsPartie 2 : Visites et délivrance des certificats

Art. 213-4.04 Art. 213-4.05 Art. 213-4.06 Art. 213-4.07 Art. 213-4.08

parte Partie 3 : Équipement et contrôle des rejetsPartie 3 : Équipement et contrôle des rejets

Art. 213-4.09 Art. 213-4.10 Art. 213-4.11

parte Partie 4 : Installations de réceptionPartie 4 : Installations de réception

Art. 213-4.12 Art. 213-4.12 bis

parte Partie 5 : Contrôle par l'état du portPartie 5 : Contrôle par l'état du port

Art. 213-4.13

parte Partie 6 : Vérification du respect des dispositions de la présente annexePartie 6 : Vérification du respect des dispositions de la présente annexe

Art. 213-4.15 Art. 213-4.16

parte Partie 7 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans eaux polairesPartie 7 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans eaux polaires

Art. 213-4.17 Art. 213-4.18

capo Chapitre 213-5 : Prévention de la pollution par les ordures des naviresChapitre 213-5 : Prévention de la pollution par les ordures des navires

parte Partie 1 : GénéralitésPartie 1 : Généralités

Art. 213-5.01 Art. 213-5.02 Art. 213-5.03 Art. 213-5.04 Art. 213-5.05 Art. 213-5.06 Art. 213-5.07 Art. 213-5.08 Art. 213-5.09 Art. 213-5.10

parte Partie 2 : Vérification du respect des dispositions de la présente annexePartie 2 : Vérification du respect des dispositions de la présente annexe

Art. 213-5.11 Art. 213-5.12

parte Partie 3 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polairesPartie 3 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires

Art. 213-5.13 Art. 213-5.14

sezione Annexe I : Critères pour la classification des cargaisons solides en vrac en tant que substances nuisibles pour le milieu marinAnnexe I : Critères pour la classification des cargaisons solides en vrac en tant que substances nuisibles pour le milieu marin

Art. LEGIARTI000047361358

sezione Annexe II : Modèles de registre des orduresAnnexe II : Modèles de registre des ordures

Art. LEGIARTI000047361362

parte Partie I : Pour toutes les ordures autres que les résidus de cargaison tels que définis à la règle 1.2 (définitions)Partie I : Pour toutes les ordures autres que les résidus de cargaison tels que définis à la règle 1.2 (définitions)

Art. LEGIARTI000047361366

parte Partie II : Pour tous les résidus de cargaison tels que définis à la règle 1.2 (définitions)Partie II : Pour tous les résidus de cargaison tels que définis à la règle 1.2 (définitions)

Art. LEGIARTI000047361370

capo Chapitre 213-6 : Règles relatives à la prévention de la pollution de l'atmosphère par les naviresChapitre 213-6 : Règles relatives à la prévention de la pollution de l'atmosphère par les navires

parte Partie I : GénéralitésPartie I : Généralités

Art. 213-6.01 Art. 213-6.02 Art. 213-6.02 bis Art. 213-6.03 Art. 213-6.03 bis Art. 213-6.04

parte Partie II : Visites, délivrance des certificats et mesures de contrôlePartie II : Visites, délivrance des certificats et mesures de contrôle

Art. 213-6.05 Art. 213-6.06 Art. 213-6.07 Art. 213-6.08 Art. 213-6.09 Art. 213-6.10 Art. 213-6.11

parte Partie III : Prescriptions relatives au contrôle des émissions provenant des naviresPartie III : Prescriptions relatives au contrôle des émissions provenant des navires

Art. 213-6.12 Art. 213-6.13 Art. 213-6.14 Art. 213-6.14 bis Art. 213-6.14 ter Art. 213-6.15 Art. 213-6.16 Art. 213-6.17 Art. 213-6.18 Art. 213-6.18 bis

parte Partie IV : Prescriptions relatives à l'intensité carbone des transports maritimes internationauxPartie IV : Prescriptions relatives à l'intensité carbone des transports maritimes internationaux

Art. 213-6.19 Art. 213-6.20 Art. 213-6.21 Art. 213-6.22 Art. 213-6.23 Art. 213-6.24 Art. 213-6.25 Art. 213-6.26 Art. 213-6.27 Art. 213-6.28 Art. 213-06-29

parte Partie V : Vérification du respect des dispositions de la présente annexePartie V : Vérification du respect des dispositions de la présente annexe

Art. 213-6.30 Art. 213-6.31

sezione Annexe 213-6.A.1 : Modèle de certificat international de prévention de la pollution de l'atmosphère (certificat IAPP)Annexe 213-6.A.1 : Modèle de certificat international de prévention de la pollution de l'atmosphère (certificat IAPP)

Art. LEGIARTI000047361458

sezione Annexe 213-6.A.2 : Cycles d'essai et coefficients de pondération (article 213-6.13)Annexe 213-6.A.2 : Cycles d'essai et coefficients de pondération (article 213-6.13)

Art. LEGIARTI000047361462

sezione Annexe 213-6.A.3Annexe 213-6.A.3

Art. LEGIARTI000047361466

sezione Annexe 213-6.A.4 : Approbation par type et limites d'exploitation des incinérateurs de bord (article 213-6.16)Annexe 213-6.A.4 : Approbation par type et limites d'exploitation des incinérateurs de bord (article 213-6.16)

Art. LEGIARTI000047361470

sezione Annexe 213-6.A.5 : Renseignements devant figurer dans la note de livraison de soutes (article 213-6.18.5)Annexe 213-6.A.5 : Renseignements devant figurer dans la note de livraison de soutes (article 213-6.18.5)

Art. LEGIARTI000047361474

sezione Annexe 213-6.A.6 : Procédure de vérification du combustible applicable aux échantillons de fuel-oil prescrits par l'annexe VI de Marpol (article 213-6.18.8.2)Annexe 213-6.A.6 : Procédure de vérification du combustible applicable aux échantillons de fuel-oil prescrits par l'annexe VI de Marpol (article 213-6.18.8.2)

Art. LEGIARTI000048440600

sezione Annexe 213-6.A.7 : Zones de contrôle des émissions de l'Amérique du nord (articles 213-6.13.6 et 213-6.14.3)Annexe 213-6.A.7 : Zones de contrôle des émissions de l'Amérique du nord (articles 213-6.13.6 et 213-6.14.3)

Art. LEGIARTI000047361482

sezione Annexe 213-6.A.8 : Modèle de certificat international relatif au rendement énergétique (certificat IEE)Annexe 213-6.A.8 : Modèle de certificat international relatif au rendement énergétique (certificat IEE)

Art. LEGIARTI000047361486

sezione Annexe 213-6.A.9 : Renseignements à transmettre à la base de données de l'OMI sur la consommation de fuel-oil des naviresAnnexe 213-6.A.9 : Renseignements à transmettre à la base de données de l'OMI sur la consommation de fuel-oil des navires

Art. LEGIARTI000047361490

sezione Annexe 213-6.A.10 : Modèle de déclaration de conformité - notification de la consommation fuel-oilAnnexe 213-6.A.10 : Modèle de déclaration de conformité - notification de la consommation fuel-oil

Art. LEGIARTI000047361494

sezione Annexe 213-6.A.11 : Valeur d'émission équivalentes pour les méthodes de réduction des émissionsAnnexe 213-6.A.11 : Valeur d'émission équivalentes pour les méthodes de réduction des émissions

Art. LEGIARTI000047361498

sezione Annexe 213-6.A.12 : Critères d'utilisation des méthodes de réduction des émissionsAnnexe 213-6.A.12 : Critères d'utilisation des méthodes de réduction des émissions

Art. LEGIARTI000047361502

sezione Division 213 : Prévention de la pollutionDivision 213 : Prévention de la pollution

capo Chapitre 213-0 : Dispositions générales.Chapitre 213-0 : Dispositions générales.

capo Chapitre 213-1 : Prévention de la pollution par les hydrocarburesChapitre 213-1 : Prévention de la pollution par les hydrocarbures

parte Partie 1 : GénéralitésPartie 1 : Généralités

parte Partie 2 : Visites et délivrances des certificatsPartie 2 : Visites et délivrances des certificats

parte Partie 3 : Prescriptions applicables aux compartiments machines de tous les naviresPartie 3 : Prescriptions applicables aux compartiments machines de tous les navires

parte Partie A : ConstructionPartie A : Construction

parte Partie B : MatérielPartie B : Matériel

parte Partie C : Contrôle des rejets d'hydrocarbures résultant de l'exploitationPartie C : Contrôle des rejets d'hydrocarbures résultant de l'exploitation

parte Partie 4 : Prescriptions applicables à la tranche de la cargaison des pétroliersPartie 4 : Prescriptions applicables à la tranche de la cargaison des pétroliers

parte Partie A : ConstructionPartie A : Construction

parte Partie B : MatérielPartie B : Matériel

parte Partie C : Contrôle des rejets d'hydrocarbures résultant de l'exploitationPartie C : Contrôle des rejets d'hydrocarbures résultant de l'exploitation

parte Partie 6 : Installations de réceptionPartie 6 : Installations de réception

parte Partie 7 : Prescriptions spéciales applicables aux plates-formes fixes ou flottantesPartie 7 : Prescriptions spéciales applicables aux plates-formes fixes ou flottantes

parte Partie 8 : Prévention de la pollution au cours des opérations de transfert de cargaison d'hydrocarbures entre pétroliers en merPartie 8 : Prévention de la pollution au cours des opérations de transfert de cargaison d'hydrocarbures entre pétroliers en mer

parte Partie 8 : Prescriptions spéciales relatives à l'utilisation ou au transport d'hydrocarbures dans la zone de l'AntarctiquePartie 8 : Prescriptions spéciales relatives à l'utilisation ou au transport d'hydrocarbures dans la zone de l'Antarctique

parte Partie 10 : Vérification du respect des dispositions de la présente conventionPartie 10 : Vérification du respect des dispositions de la présente convention

parte Partie 11 : Recueil international des règles applicables aux navires exploités dans les eaux polairesPartie 11 : Recueil international des règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires

sezione AppendicesAppendices

sezione AnnexesAnnexes

parte Partie 1 : GénéralitésPartie 1 : Généralités

parte Partie 2 : Classement en catégories des substances liquides nocivesPartie 2 : Classement en catégories des substances liquides nocives

parte Partie 3 : Visites et délivrance des certificatsPartie 3 : Visites et délivrance des certificats

parte Partie 4 : Conception, construction, installations et équipementPartie 4 : Conception, construction, installations et équipement

parte Partie 5 : Rejets en exploitation de résidus de substances liquides nocivesPartie 5 : Rejets en exploitation de résidus de substances liquides nocives

parte Partie 6 : Mesures de contrôle par l'Etat du portPartie 6 : Mesures de contrôle par l'Etat du port

parte Partie 7 : Prévention de la pollution due à un événement mettant en cause des substances liquides nocivesPartie 7 : Prévention de la pollution due à un événement mettant en cause des substances liquides nocives

parte Partie 8 : Installations de réceptionPartie 8 : Installations de réception

parte Partie 9 : Vérification du respect des dispositions de la présente conventionPartie 9 : Vérification du respect des dispositions de la présente convention

sezione AppendicesAppendices

capo Chapitre 213-3 : Prévention de la pollution par les substances nuisibles transportées par mer en colisChapitre 213-3 : Prévention de la pollution par les substances nuisibles transportées par mer en colis

capo Chapitre 213-4 : Prévention de la pollution par les eaux usées des naviresChapitre 213-4 : Prévention de la pollution par les eaux usées des navires

parte Partie 1 : GénéralitésPartie 1 : Généralités

parte Partie 2 : Visites et délivrance des certificatsPartie 2 : Visites et délivrance des certificats

parte Partie 3 : Equipement et contrôle des rejetsPartie 3 : Equipement et contrôle des rejets

parte Partie 4 : Installations de réceptionPartie 4 : Installations de réception

parte Partie 5 : Contrôle par l'Etat du portPartie 5 : Contrôle par l'Etat du port

parte Partie 6 : Vérification du respect des dispositions de la présente annexePartie 6 : Vérification du respect des dispositions de la présente annexe

parte Partie 7 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polairesPartie 7 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires

sezione AnnexesAnnexes

capo Chapitre 213-5 : Prévention de la pollution par les ordures des naviresChapitre 213-5 : Prévention de la pollution par les ordures des navires

parte Partie 2 : Vérification du respect des dispositions de la présente annexePartie 2 : Vérification du respect des dispositions de la présente annexe

capo Chapitre 213-5 : Prévention de la pollution par les ordures des naviresChapitre 213-5 : Prévention de la pollution par les ordures des navires

parte Partie 2 : Vérification du respect des dispositions de la présente annexePartie 2 : Vérification du respect des dispositions de la présente annexe

parte Partie I : GénéralitésPartie I : Généralités

parte Partie II : Visites, délivrance des certificats et mesures de contrôlePartie II : Visites, délivrance des certificats et mesures de contrôle

parte Partie III : Prescriptions relatives au contrôle des émissions provenant des naviresPartie III : Prescriptions relatives au contrôle des émissions provenant des navires

parte Partie IV : Prescriptions relatives au rendement énergétique des naviresPartie IV : Prescriptions relatives au rendement énergétique des navires

parte Partie V : Vérification du respect des dispositions de la présente annexePartie V : Vérification du respect des dispositions de la présente annexe

sezione AnnexesAnnexes

sezione Division 214 : Protection des travailleurs appareils de levage.Division 214 : Protection des travailleurs appareils de levage.

capo Chapitre 214-1 : Généralités.Chapitre 214-1 : Généralités.

Art. 214-1.01 Art. 214-1.02

capo Chapitre 214-2 : Protection des travailleurs.Chapitre 214-2 : Protection des travailleurs.

Art. 214-2.01 Art. 214-2.02 Art. 214-2-03 Art. 214-2.04 Art. 214-2.05 Art. 214-2.06 Art. 214-2.07 Art. 214-2.08 Art. 214-2.09 Art. 214-2.10 Art. 214-2-11 Art. 214-2.12 Art. 214-2.13 Art. 214-2.14 Art. 214-2.15 Art. 214-2.16 Art. 214-2.17 Art. 214-2.18 Art. 214-2.19 Art. Annexe 214-2.A.1 Art. Annexe 214-2.A.2 Art. Annexe 214-2.A.3 Art. Annexe 214-2.A.4

capo Chapitre 214-3 : Appareils de levage.Chapitre 214-3 : Appareils de levage.

Art. 214-3.01 Art. 214-3.02 Art. 214-3.03 Art. 214-3.04 Art. 214-3.05 Art. 214-3.06 Art. 214-3.07 Art. 214-3.08 Art. 214-3.09 Art. Annexe 214-3.A.1 Art. Annexe 214-3.A.2 Art. Annexe 214-3.A.3 Art. Annexe 214-3.A.4 Art. Annexe 214-3.A.5 Art. Annexe 214-3.A.6 Art. Annexe 214-3.A.7 Art. Annexe 214-3.A.8

capo Chapitre 214-4 : Dispositions applicables aux naviresChapitre 214-4 : Dispositions applicables aux navires

Art. 214-4.01 Art. 214-4.02 Art. 214-4.03 Art. 214-4.04 Art. 214-4.05 Art. 214-4.06

sezione Division 215 : Habitabilité.Division 215 : Habitabilité.

Art. LEGIARTI000027070024

capo Chapitre 1er : Dispositions généralesChapitre 1er : Dispositions générales

Art. 215.1 Art. 215.2 Art. 215.3 Art. 215.4 Art. 215.5 Art. 215.6 Art. 215.7 Art. 215.8 Art. 215.9 Art. 215.10 Art. 215.11 Art. 215.12 Art. 215.12 bis Art. 215.13 Art. 215.14 Art. 215.15 Art. 215.16 Art. 215.17 Art. 215.18 Art. 215.19 Art. 215.20 Art. 215.21 Art. 215.22 Art. 215.23 Art. 215.24 Art. 215.24 bis

capo Chapitre 2 : Navires de commerceChapitre 2 : Navires de commerce

Art. 215.25 Art. 215.26 Art. 215.27 Art. 215.28 Art. 215.28 bis Art. 215.29

capo Chapitre 3 : Navires de pêcheChapitre 3 : Navires de pêche

Art. 215.30 Art. 215.31 Art. 215.32

capo Chapitre 4 : Navires à passagers. Locaux affectés aux passagersChapitre 4 : Navires à passagers. Locaux affectés aux passagers

Art. 215.33 Art. 215.34 Art. 215.35 Art. 215.36 Art. 215.37 Art. 215.38 Art. 215.39 Art. Annexe 215-1.A.1

titolo Titre Ier : Locaux affectés à l'équipage.Titre Ier : Locaux affectés à l'équipage.

titolo Titre II : Locaux affectés aux passagersTitre II : Locaux affectés aux passagers

titolo Titre III : Calcul du nombre maximal de passagersTitre III : Calcul du nombre maximal de passagers

titolo Titre IV : Dispositions relatives à la conservation des vivres et des boissonsTitre IV : Dispositions relatives à la conservation des vivres et des boissons

sezione Division 217 : Dispositions sanitaires et médicales.Division 217 : Dispositions sanitaires et médicales.

capo Chapitre 217-1 : Dispositions générales.Chapitre 217-1 : Dispositions générales.

Art. 217-1.01

capo Chapitre 217-2 : Surveillance sanitaire du navire - Soins à bord.Chapitre 217-2 : Surveillance sanitaire du navire - Soins à bord.

Art. 217-2.01 Art. 217-2.02 Art. 217-2.03 Art. 217-2.04 Art. 217-2.05

capo Chapitre 217-3 : Matériel médical et produits pharmaceutiques.Chapitre 217-3 : Matériel médical et produits pharmaceutiques.

Art. 217-3.01 Art. 217-3.02 Art. 217-3.03 Art. 217-3.04 Art. 217-3.05 Art. 217-3.06 Art. 217-3.07 Art. 217-3.08 Art. 217-3.09 Art. 217-3.10

sezione AnnexesAnnexes

Art. Annexe 217-3.A.1

sezione Annexe 217-3.A.2Annexe 217-3.A.2

Art. Annexe 217-3.A.2 I Art. Dotation A Art. Dotation B Art. Dotation C Art. Complément passagers 1 Art. Complément passagers 2 Art. Complément passagers 3 Art. Complément passagers 4 Art. Annexe 217-3.A.3 Art. Annexe 217-3.A.4 Art. Annexe 217-3.A.5 Art. Annexe 217-3.A.6 Art. Annexe 217-3.A.7

capo Chapitre 217-4 : Documents médicaux.Chapitre 217-4 : Documents médicaux.

Art. 217-4.01 Art. 217-4.02 Art. 217-4.03 Art. 217-4.04 Art. 217-4.05 Art. 217-4.06

capo Chapitre 217-5 : Dotation médicale à bord des radeaux et embarcation de sauvetageChapitre 217-5 : Dotation médicale à bord des radeaux et embarcation de sauvetage

Art. 217-5.01 Art. 217-5.02

sezione Division 218 : Systèmes de traitement des eaux de ballastDivision 218 : Systèmes de traitement des eaux de ballast

capo Chapitre 218-1 : Règles générales d'applicationChapitre 218-1 : Règles générales d'application

Art. 218-1.01 Art. 218-1.02 Art. 218-1.03 Art. 218-1.04 Art. 218-1.05

capo Chapitre 218-1 : Dispositions généralesChapitre 218-1 : Dispositions générales

Art. 218-1.01 Art. 218-1.02 Art. 218-1.03 Art. 218-1.04 Art. 218-1.05

capo Chapitre 218-2 : Règles générales d'approbation des systèmes de traitement des eaux de ballastChapitre 218-2 : Règles générales d'approbation des systèmes de traitement des eaux de ballast

Art. 218-2.01 Art. 218-2.02 Art. 218-2-03 Art. 218-2.04

capo Chapitre 218-2 : Normes applicables à la gestion des eaux de ballastChapitre 218-2 : Normes applicables à la gestion des eaux de ballast

Art. 218-2.01 Art. 218-2.02 Art. 218-2-03 Art. 218-2.04

capo Chapitre 218-3 : Prescriptions en matière de gestion et de contrôle applicables aux naviresChapitre 218-3 : Prescriptions en matière de gestion et de contrôle applicables aux navires

Art. 218-3.01 Art. 218-3.02 Art. Annexe

capo Chapitre 218-4 : Systèmes de traitement des eaux de ballastChapitre 218-4 : Systèmes de traitement des eaux de ballast

Art. 218-4.01

capo Chapitre 218-5 : Prescriptions en matière de visites et de délivrance des certificatsChapitre 218-5 : Prescriptions en matière de visites et de délivrance des certificats

Art. 218-5.01 Art. 218-5.02 Art. 218-5.03

sezione Division 218 : Gestion des eaux de ballastDivision 218 : Gestion des eaux de ballast

capo Chapitre 218-1 : Règles générales d'applicationChapitre 218-1 : Règles générales d'application

Art. 218-1.01 Art. 218-1.02 Art. 218-1.03 Art. 218-1.04 Art. 218-1.05

capo Chapitre 218-1 : Dispositions généralesChapitre 218-1 : Dispositions générales

Art. 218-1.01 Art. 218-1.02 Art. 218-1.03 Art. 218-1.04 Art. 218-1.05

Art. 218-2.01 Art. 218-2.02 Art. 218-2-03 Art. 218-2.04

capo Chapitre 218-2 : Normes applicables à la gestion des eaux de ballastChapitre 218-2 : Normes applicables à la gestion des eaux de ballast

Art. 218-2.01 Art. 218-2.02 Art. 218-2-03 Art. 218-2.04

capo Chapitre 218-3 : Prescriptions en matière de gestion et de contrôle applicables aux naviresChapitre 218-3 : Prescriptions en matière de gestion et de contrôle applicables aux navires

Art. 218-3.01 Art. 218-3.02 Art. Annexe

capo Chapitre 218-4 : Systèmes de traitement des eaux de ballastChapitre 218-4 : Systèmes de traitement des eaux de ballast

Art. 218-4.01

capo Chapitre 218-5 : Prescriptions en matière de visites et de délivrance des certificatsChapitre 218-5 : Prescriptions en matière de visites et de délivrance des certificats

Art. 218-5.01 Art. 218-5.02 Art. 218-5.03

sezione Division 219 : Radiocommunications pour le système mondial de détresse et de sécurité en mer.Division 219 : Radiocommunications pour le système mondial de détresse et de sécurité en mer.

titolo Titre I : Généralités.Titre I : Généralités.

Art. 219-01 Art. 219-02 Art. 219-03 Art. 219-04 Art. 219-05 Art. 219-06 Art. 219-07 Art. 219-08 Art. 219-09

titolo Titre II : Prescriptions applicables aux navires.Titre II : Prescriptions applicables aux navires.

Art. 219-10 Art. 219-11 Art. 219-12 Art. 219-13 Art. 219-14 Art. 219-15 Art. 219-16 Art. 219-17 Art. 219-18 Art. 219-19 Art. 219-20 Art. 219-21 Art. 219-22 Art. 219-23 Art. 219-24 Art. 219-25 Art. 219-26 Art. 219-27 Art. 219-28 Art. 219-29 Art. 219-30 Art. 219-31 Art. 219-32 Art. 219-33 Art. Annexe 219-A.1 Art. Annexe 219-A.2 Art. Annexe 219-A.3 Art. Annexe 219-A.4

sezione Division 221 : Navires à passagers effectuant des voyages internationaux et navires de charge de jauge brute égale ou supérieure à 500Division 221 : Navires à passagers effectuant des voyages internationaux et navires de charge de jauge brute égale ou supérieure à 500

sezione Présentation et utilisation de la division 221Présentation et utilisation de la division 221

Art. LEGIARTI000026219969

capo Chapitre 221-I : Dispositions générales.Chapitre 221-I : Dispositions générales.

Art. 221-I/01 Art. 221-I/02 Art. 221-I/03 Art. 221-I/03 bis

capo Chapitre 221-II-1 : Construction - Structure, compartimentage et stabilité, machines et installations électriques.Chapitre 221-II-1 : Construction - Structure, compartimentage et stabilité, machines et installations électriques.

parte Partie A : Généralités.Partie A : Généralités.

Art. 221-II-1/01 Art. 221-II-1/02 Art. 221-II-1/03

parte Partie A-1 : Structure des navires.Partie A-1 : Structure des navires.

Art. 221-II-1/03-1 Art. 221-II-1/03-2 Art. 221-II-1/03-3 Art. 221-II-1/03-4 Art. 221-II-1/03-5 Art. 221-II-1/03-6 Art. 221-II-1/03-7 Art. 221-II-1/03-8 Art. 221-II-1/03-9 Art. 221-II-1/03-10 Art. 221-II-1/03-11 Art. 221-II-1/03-12

parte Partie B : Compartimentage et stabilité (1).Partie B : Compartimentage et stabilité (1).

Art. 221-II-1/04 Art. 221-II-1/04 bis

parte Partie B : Compartimentage et stabilité (1).Partie B : Compartimentage et stabilité (1).

Art. 221-II-1/04 Art. 221-II-1/04 bis

parte Partie B-1 : Stabilités.Partie B-1 : Stabilités.

Art. 221-II-1/05 Art. 221-II-1/05-1 Art. 221-II-1/06 Art. 221-II-1/07 Art. 221-II-1/07-1 Art. 221-II-1/07-2 Art. 221-II-1/07-3 Art. 221-II-1/08 Art. 221-II-1/08 bis Art. 221-II-1/08-1

parte Partie B-2 : Compartimentage et étanchéité à l'eau et aux intempéries.Partie B-2 : Compartimentage et étanchéité à l'eau et aux intempéries.

Art. 221-II-1/09 Art. 221-II-1/10 Art. 221-II-1/11 Art. 221-II-1/12 Art. 221-II-1/13 Art. 221-II-1/13-1 Art. 221-II-1/14 Art. 221-II-1/15 Art. 221-II-1/15-1 Art. 221-II-1/16 Art. 221-II-1/16-1 Art. 221-II-1/17 Art. 221-II-1/17-1

parte Partie B-3 : Détermination des lignes de charge de compartimentage des navires à passagers.Partie B-3 : Détermination des lignes de charge de compartimentage des navires à passagers.

Art. 221-II-1/18

parte Partie B-4 : Gestion de la stabilité.Partie B-4 : Gestion de la stabilité.

Art. 221-II-1/19 Art. 221-II-1/19-1 Art. 221-II-1/20 Art. 221-II-1/21 Art. 221-II-1/22 Art. 221-II-1/22-1 Art. 221-II-1/23 Art. 221-II-1/24 Art. 221-II-1/25

parte Partie C : Installations de machines.Partie C : Installations de machines.

Art. 221-II-1/26 Art. 221-II-1/27 Art. 221-II-1/27 bis Art. 221-II-1/27 ter Art. 221-II-1/27 quater Art. 221-II-1/28 Art. 221-II-1/28 bis Art. 221-II-1/28 ter Art. 221-II-1/28 quater Art. 221-II-1/29 Art. 221-II-1/30 Art. 221-II-1/31 Art. 221-II-1/32 Art. 221-II-1/32 bis Art. 221-II-1/33 Art. 221-II-1/34 Art. 221-II-1/35 Art. 221-II-1/35-1 Art. 221-II-1/36 Art. 221-II-1/37 Art. 221-II-1/38 Art. 221-II-1/39 Art. 221-II-1/39 bis

parte Partie D : Installations électriques.Partie D : Installations électriques.

Art. 221-II-1/40 Art. 221-II-1/41 Art. 221-II-1/42 Art. 221-II-1/42-1 Art. 221-II-1/43 Art. 221-II-1/44 Art. 221-II-1/45

parte Partie E : Prescriptions supplémentaires applicables aux locaux de machines exploités sans présence permanente de personnel.Partie E : Prescriptions supplémentaires applicables aux locaux de machines exploités sans présence permanente de personnel.

Art. 221-II-1/46 Art. 221-II-1/47 Art. 221-II-1/48 Art. 221-II-1/49 Art. 221-II-1/50 Art. 221-II-1/51 Art. 221-II-1/52 Art. 221-II-1/53 Art. 221-II-1/54

parte Partie F : Autres conceptions et dispositifsPartie F : Autres conceptions et dispositifs

Art. 221-II-1/55

parte Partie G : Navire utilisant des combustibles à faible point d'éclairPartie G : Navire utilisant des combustibles à faible point d'éclair

Art. 221-II-1/56 Art. Règle 57

sezione Annexe 221-II-1/A.1Annexe 221-II-1/A.1

Art. Annexe 221-II-1/A.1 Partie A Art. Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)Art. Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (2)Art. Annexe 221-II-1/A.1 Partie C

capo Chapitre 221-II-2 : Construction, prévention, détection et extinction de l'incendie.Chapitre 221-II-2 : Construction, prévention, détection et extinction de l'incendie.

parte Partie A : Généralités.Partie A : Généralités.

Art. Préambule Art. 221-II-2/1 Art. 221-II-2/2 Art. 221-II-2/3

parte Partie B : Prévention de l'incendie et de l'explosion.Partie B : Prévention de l'incendie et de l'explosion.

Art. 221-II-2/4 Art. 221-II-2/5 Art. 221-II-2/6

parte Partie C : Confinement de l'incendie.Partie C : Confinement de l'incendie.

Art. 221-II-2/7 Art. 221-II-2/8 Art. 221-II-2/9 (1)Art. 221-II-2/9 (suite)Art. 221-II-2/10 Art. 221-II-2/11

parte Partie D : Evacuation.Partie D : Evacuation.

Art. 221-II-2/12 Art. 221-II-2/13

parte Partie E : Prescriptions relatives à l'exploitation.Partie E : Prescriptions relatives à l'exploitation.

Art. 221-II-2/14 Art. 221-II-2/15 Art. 221-II-2/15 bis Art. 221-II-2/15 ter Art. 221-II-2/16

parte Partie F : Autres méthodes de conception et dispositifs.Partie F : Autres méthodes de conception et dispositifs.

Art. 221-II-2/17

parte Partie G : Prescriptions spéciales.Partie G : Prescriptions spéciales.

Art. 221-II-2/18 Art. 221-II-2/19 Art. 221-II-2/20 Art. 221-II-2/20-1 Art. 221-II-2/20-2 Art. 221-II-2/21 Art. 221-II-2/22 Art. 221-II-2/23 Art. Annexe 221-II-2/A.1 Art. Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)Art. Annexe 221-II-2/A.2 (suite)

capo Chapitre 221-III : Engins et dispositifs de sauvetage.Chapitre 221-III : Engins et dispositifs de sauvetage.

parte Partie A : Généralités.Partie A : Généralités.

Art. 221-III/01 Art. 221-III/02 Art. 221-III/03 Art. 221-III/04 Art. 221-III/05

parte Partie B : Prescriptions applicables aux navires et engins de sauvetage.Partie B : Prescriptions applicables aux navires et engins de sauvetage.

sezione Section I : Navires à passagers et navires de charge.Section I : Navires à passagers et navires de charge.

Art. 221-III/06 Art. 221-III/07 Art. 221-III/08 Art. 221-III/09 Art. 221-III/10 Art. 221-III/11 Art. 221-III/12 Art. 221-III/13 Art. 221-III/14 Art. 221-III/15 Art. 221-III/16 Art. 221-III/17 Art. 221-III/17.1 Art. 221-III/18 Art. 221-III/19 Art. 221-III/20

sezione Section II : Navires à passagers (Prescriptions supplémentaires)Section II : Navires à passagers (Prescriptions supplémentaires)

Art. 221-III/21 Art. 221-III/22 Art. 221-III/23 Art. 221-III/24 Art. 221-III/25 Art. 221-III/26 Art. 221-III/27 Art. 221-III/28 Art. 221-III/29 Art. 221-III/30

sezione Section III : Navires de charge (Prescriptions supplémentaires)Section III : Navires de charge (Prescriptions supplémentaires)

Art. 221-III/31 Art. 221-III/32 Art. 221-III/33

sezione Section IV : Prescriptions applicables aux engins et dispositifs de sauvetage.Section IV : Prescriptions applicables aux engins et dispositifs de sauvetage.

Art. 221-III/34

sezione Section V : Divers.Section V : Divers.

Art. 221-III/35 Art. 221-III/36 Art. 221-III/37

parte Partie C : Autres conceptions et dispositifsPartie C : Autres conceptions et dispositifs

Art. 221-III/38

capo Chapitre 221-IV : Radiocommunications.Chapitre 221-IV : Radiocommunications.

parte Partie A : Généralités.Partie A : Généralités.

Art. 221-IV/01 Art. 221-IV/02 Art. 221-IV/03 Art. 221-IV/04 Art. 221-IV/04-1

parte Partie B : Engagement des gouvernements contractants.Partie B : Engagement des gouvernements contractants.

Art. 221-IV/05 Art. 221-IV/05

parte Partie B : Engagement des gouvernements contractants. (1)Partie B : Engagement des gouvernements contractants. (1)

Art. 221-IV/05 Art. 221-IV/05-1

parte Partie C : Prescriptions applicables aux navires.Partie C : Prescriptions applicables aux navires.

Art. 221-IV/06 Art. 221-IV/06 bis Art. 221-IV/07 Art. 221-IV/08 Art. 221-IV/09 Art. 221-IV/10 Art. 221-IV/11 Art. 221-IV/12 Art. 221-IV/13 Art. 221-IV/13 bis Art. 221-IV/14 Art. 221-IV/14 bis Art. 221-IV/15 Art. 221-IV/15 bis Art. 221-IV/16 Art. 221-IV/17 Art. 221-IV/17 bis Art. 221-IV/17 ter Art. 221-IV/18 Art. 221-IV/19

capo Chapitre 221-V : Sécurité de la navigation.Chapitre 221-V : Sécurité de la navigation.

Art. 221-V/1 Art. 221-V/2 Art. 221-V/3 Art. 221-V/4 Art. 221-V/5 Art. 221-V/6 Art. 221-V/7 Art. 221-V/8 Art. 221-V/9 Art. 221-V/10 Art. 221-V/10 bis Art. 221-V/11 Art. 221-V/12 Art. 221-V/13 Art. 221-V/14 Art. 221-V/15 Art. 221-V/16 Art. 221-V/17 Art. 221-V/18 Art. 221-V/19 Art. 221-V/19 bis Art. 221-V/19-1 Art. 221-V/20 Art. 221-V/20 bis Art. 221-V/21 Art. 221-V/22 Art. 221-V/22 bis Art. 221-V/22 ter Art. 221-V/23 Art. 221-V/24 Art. 221-V/25 Art. 221-V/26 Art. 221-V/27 Art. 221-V/27 bis Art. 221-V/28 Art. 221-V/28 bis Art. 221-V/28 ter Art. 221-V/29 Art. 221-V/30 Art. 221-V/31 Art. 221-V/32 Art. 221-V/33 Art. 221-V/34 Art. 221-V/34-1 Art. 221-V/35 Art. Annexe 221-V/A.1

capo Chapitre 221-VI : Transport de cargaisons.Chapitre 221-VI : Transport de cargaisons.

parte Partie A : Dispositions générales.Partie A : Dispositions générales.

Art. 221-VI/01 Art. 221-VI/01 Art. 221-VI/01-2 Art. 221-VI/02 Art. 221-VI/03 Art. 221-VI/04 Art. 221-VI/05 Art. 221-VI/05 Art. 221-VI-05-2

parte Partie B : Dispositions spéciales applicables aux cargaisons en vrac autres que les grains.Partie B : Dispositions spéciales applicables aux cargaisons en vrac autres que les grains.

Art. 221-VI/06 Art. 221-VI/07

parte Partie B : Dispositions spéciales applicables aux cargaisons solides en vrac.Partie B : Dispositions spéciales applicables aux cargaisons solides en vrac.

Art. 221-VI/06 Art. 221-VI/07

parte Partie C : Transport de grains.Partie C : Transport de grains.

Art. 221-VI/08 Art. 221-VI/09

capo Chapitre 221-VI : Transport de cargaisons et de combustibles liquides.Chapitre 221-VI : Transport de cargaisons et de combustibles liquides.

parte Partie A : Dispositions générales.Partie A : Dispositions générales.

Art. 221-VI/01 Art. 221-VI/01-1 Art. 221-VI/01-2 Art. 221-VI/02 Art. 221-VI/03 Art. 221-VI/04 Art. 221-VI/05 Art. 221-VI/05-1 Art. 221-VI-05-2

parte Partie B : Dispositions spéciales applicables aux cargaisons en vrac autres que les grains.Partie B : Dispositions spéciales applicables aux cargaisons en vrac autres que les grains.

Art. 221-VI/06 Art. 221-VI/07

parte Partie B : Dispositions spéciales applicables aux cargaisons solides en vrac.Partie B : Dispositions spéciales applicables aux cargaisons solides en vrac.

Art. 221-VI/06 Art. 221-VI/07

parte Partie C : Transport de grains.Partie C : Transport de grains.

Art. 221-VI/08 Art. 221-VI/09

capo Chapitre 221-VII : Transport de marchandises dangereuses.Chapitre 221-VII : Transport de marchandises dangereuses.

parte Partie A : Transport de marchandises dangereuses en colis.Partie A : Transport de marchandises dangereuses en colis.

Art. 221-VII/01 Art. 221-VII/02 Art. 221-VII/03 Art. 221-VII/04 Art. 221-VII/05 Art. 221-VII/06

parte Partie A-1 : Transport de marchandises dangereuses sous forme solide en vrac.Partie A-1 : Transport de marchandises dangereuses sous forme solide en vrac.

Art. 221-VII/07 Art. 221-VII/07 Art. 221-VII/07-2 Art. 221-VII/07-3 Art. 221-VII/07-4 Art. 221-VII/07-5

parte Partie B : Construction et équipement des navires transportant des produits chimiques liquides dangereux en vrac.Partie B : Construction et équipement des navires transportant des produits chimiques liquides dangereux en vrac.

Art. 221-VII/08 Art. 221-VII/09 Art. 221-VII/10

parte Partie C : Construction et équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac.Partie C : Construction et équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac.

Art. 221-VII/11 Art. 221-VII/12 Art. 221-VII/13

parte Partie D : Prescriptions spéciales applicables au transport de combustible nucléaire irradié, de plutonium et de déchets hautement radioactifs en colis à bord de navires.Partie D : Prescriptions spéciales applicables au transport de combustible nucléaire irradié, de plutonium et de déchets hautement radioactifs en colis à bord de navires.

Art. 221-VII/14 Art. 221-VII/15 Art. 221-VII/16

capo Chapitre 221-VII : Transport de marchandises dangereuses. (1)Chapitre 221-VII : Transport de marchandises dangereuses. (1)

parte Partie A : Transport de marchandises dangereuses en colis.Partie A : Transport de marchandises dangereuses en colis.

Art. 221-VII/01 Art. 221-VII/02 Art. 221-VII/03 Art. 221-VII/04 Art. 221-VII/05 Art. 221-VII/06

parte Partie A-1 : Transport de marchandises dangereuses sous forme solide en vrac.Partie A-1 : Transport de marchandises dangereuses sous forme solide en vrac.

Art. 221-VII/07 Art. 221-VII/07-1 Art. 221-VII/07-2 Art. 221-VII/07-3 Art. 221-VII/07-4 Art. 221-VII/07-5

Art. 221-VII/08 Art. 221-VII/09 Art. 221-VII/10

parte Partie C : Construction et équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac.Partie C : Construction et équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac.

Art. 221-VII/11 Art. 221-VII/12 Art. 221-VII/13

Art. 221-VII/14 Art. 221-VII/15 Art. 221-VII/16

capo Chapitre 221-VIII : Navires nucléaires.Chapitre 221-VIII : Navires nucléaires.

Art. 221-VIII/01 Art. 221-VIII/02 Art. 221-VIII/03 Art. 221-VIII/04

… 1500+ — texte complet

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