Partie Partie B : Stabilité après avarie›Chapitre Chapitre 211-3 : Navires de rouliers à passagers - Application de l'accord de Stockholm
Art. 211-3.01
En vigueur depuis le 28 févr. 1988 jusqu'au 1 janv. 2999
Objet du présent chapitre Le présent chapitre a pour objet de donner des prescriptions spécifiques de stabilité applicables aux navires rouliers à passagers, afin d'améliorer la capacité de survie de ces navires en cas d'avarie due à une collision et d'offrir aux passagers et à l'équipage un niveau de sécurité élevé.
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Prolegi/LEGITEXT000021086401#art-211-3-01