Livre Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires›Chapitre Chapitre IV : Jaugeage pour le transit par les canaux de Suez et Panama
Art. Annexe 210.A.2
En vigueur depuis le 12 juin 2013 jusqu'au 1 janv. 2999
Figures mentionnées à l'article 210.6, paragraphe 5 Dans les figures ci-après : O = espace exclu ; C = espace fermé ; I = espace à considérer comme espace fermé ; Les parties hachurées doivent être comprises dans les espaces fermés. B = largeur du pont par le travers de l'ouverture. Pour les navires ayant une gouttière arrondie, la largeur est mesurée comme l'indique la figure 11. (5) (a) (i) Vous pouvez consulter les figures dans le JO n° 133 du 11/06/2013 texte numéro 17 à l'adresse suivante http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20130611&numTexte=17&pageDebut=09675&pageFin=09698
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Prolegi/LEGITEXT000021086401#art-annexe-210-a-2