Titre TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Art. 6
En vigueur depuis le 2 août 2013 jusqu'au 1 janv. 2999
Les tests et stages de revalidation, mentionnés dans le présent arrêté, permettent de s'assurer de l'aptitude du candidat à maîtriser les pratiques d'exploitation sur des navires dans les fonctions afférentes au titre concerné ainsi que de sa connaissance des réglementations en vigueur concernant la sécurité de la navigation et la prévention des pollutions. Les programmes ainsi que les modalités de déroulement des tests et des stages susmentionnés figurent à l'annexe II (1) du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000027789861#art-6