Art. 1
En vigueur depuis le 1 août 2020 jusqu'au 1 janv. 2999
L'entretien des systèmes thermodynamiques comporte : - la vérification du système ainsi que, si nécessaire, son nettoyage et son réglage dans les conditions précisées en annexe 1 ; - la fourniture des conseils nécessaires portant sur le bon usage et les améliorations possibles de l'ensemble de l'installation de chauffage ou de climatisation et l'intérêt éventuel du remplacement de celle-ci, dans les conditions précisées en annexe 2.
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Prolegi/LEGITEXT000042190221#art-1