Art. 5
En vigueur depuis le 28 avr. 2016 jusqu'au 1 janv. 2999
Dans le tableau, sous le titre « 3. Répartition des modules spécifiques en fonction des spécialités de baccalauréats professionnels » de la partie « Sciences physiques et chimiques » de l'annexe de l'arrêté du 10 février 2009 fixant les programmes d'enseignement de mathématiques et sciences physiques et chimiques pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel, les trois lignes dont la colonne de gauche comporte le texte « Maintenance des matériels Agricole », « Maintenance des matériels Travaux publics et manutention », « Maintenance des matériels Parcs et jardins » sont supprimées.
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Prolegi/LEGITEXT000032458977#art-5