Art. 1

En vigueur depuis le 29 mars 2025 jusqu'au 1 janv. 2999
La réserve biologique dirigée (RBD) du Champ du Feu en forêt domaniale du Champ du Feu, sur les communes de Bellefosse et de Belmont, département du Bas-Rhin, concerne la parcelle forestière n° 1, pour une surface de 125,13 ha.
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legi/LEGITEXT000051385667#art-1

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