Art. 3
En vigueur depuis le 11 juil. 2025 jusqu'au 1 janv. 2999
I. - Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-9 à D. 713-11. Ils sont créés dans les universités suivantes : 1° Aix-Marseille : a) Observatoire des sciences de l'univers-Institut Pythéas ; 6° Lyon-I : a) Observatoire de Lyon ; 7° Orléans : a) Observatoire des sciences de l'univers en région Centre ; 8° Sorbonne Université : a) Observatoire des sciences de l'univers Ecce Terra ; b) Observatoire Institut d'astrophysique de Paris ; c) Stations Marines Sorbonne Université ; 9° Paris-XII : a) Observatoire des sciences de l'univers EFLUVE ; 10° (Abrogé) ; 11° Strasbourg : a) Ecole et observatoire des sciences de la Terre ; b) Observatoire astronomique de Strasbourg ; 13° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines : a) Observatoire Institut Pierre-Simon-Laplace. II. - Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants : 1° Université de Lorraine : a) Observatoire Terre et environnement de Lorraine (OTELo), Ecole nationale supérieure de géologie mentionnée à l'article 6 du présent arrêté ; 2° Université Paris-Saclay : a) Observatoire des sciences de l'univers de l'université Paris-Saclay (OSUPS) ; 3° Université Grenoble Alpes : a) Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble ; 4° Université Clermont Auvergne : a) Observatoire de physique du globe de Clermont (OPGC) ; 5° Université de Montpellier : a) Observatoire de recherche méditerranéenne de l'environnement (OSU-OREME) ; 6° Nantes Université : a) Observatoire des sciences de l'univers de Nantes (OSUNA) ; 7° Université de Rennes : a) Observatoire des sciences de l'Univers de Rennes ; 8° Université de Toulouse : a) Observatoire Midi-Pyrénées ; 9° Université Marie et Louis Pasteur : a) Observatoire des sciences de l'univers (Terre-Homme-Environnement-Temps-Astronomie) ; 10° Université de Brest : a) Observatoire-Institut universitaire européen de la mer (IUEM).
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Prolegi/LEGITEXT000030900234#art-3