Art. 2
En vigueur depuis le 1 juil. 2023 jusqu'au 1 janv. 2999
Cette mention est délivrée au titre de l'une des options dont la liste est ainsi définie : -option A : " disciplines gymniques acrobatiques " ; -option B : " disciplines gymniques d'expression ".
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000047215172#art-2