Chapitre Chapitre IV : Dispositions transitoires et finales

Art. 12

En vigueur depuis le 25 déc. 2020 jusqu'au 1 janv. 2999

A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 21 août 1987 Sct. Admission en première année, , , , , Sct. Concours portant sur les programmes M, P' ou TA, , , , , , , , Sct. Admission en qualité d'élève-stagiaire, , , Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Sct. Admission en deuxième année, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Sct. Admission au titre de la promotion sociale, Art. 29, Sct. Admission d'auditeurs libres, Art. 30, Art. 32 - Arrêté du 20 mars 1991 Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. Annexe - Arrêté du 10 septembre 1991 , , , , - Arrêté du 22 mai 2000 , , , , , , Art. Annexe - Arrêté du 21 août 2000 , , - Arrêté du 25 avril 2002 , , , , , , , , , , , - Arrêté du 23 mars 2004 , , - Arrêté du 9 juin 2009 , , Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II - Arrêté du 24 février 2010 Sct. I. ― Admissions ouvrant droit à la délivrance du diplôme d'ingénieur, Sct. 1. Dispositions générales, , , , , , , Sct. 2. Admission au niveau 1 , , , , , , , , Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. II. ― Admission au niveau 2 , Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct. III. ― Admission n'ouvrant pas droit à la délivrance du diplôme d'ingénieur , Art. null, Art. 21, Art. 22, Sct. Annexe, Art. Annexe - Arrêté du 9 juin 2009 4° L'arrêté du 19 mai 1994 relatif au budget de gestion des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel ; 9° L'arrêté du 8 décembre 2004 relatif au diplôme national de master en droit ;

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legi/LEGITEXT000042989439#art-12