Sect. Hypothèses communes et conditions particulières.
Art. Annexe III
En vigueur depuis le 20 janv. 1985 jusqu'au 1 janv. 2999
Dépositaires des règles, méthodes et modèles : Règles Th B 85, règles Th G, règles Th k : disponibles auprès du CSTB, service des ventes, 4, avenue du Recteur-Poincaré, 75782 PARIS CEDEX 16 ; Méthode 5000 : disponible auprès de Pyc Edition, 254, rue de Vaugirard, 75015 Paris ; Méthode Casamo : disponible auprès de Casamo Armines énergétiques, M. Brejon ou M. Watremez, 60, boulevard Saint-Michel, 75272 PARIS CEDEX 06 ; Méthode B-Sol : disponible auprès de M. Robert Celaire, ingénieur thermicien mandataire du groupe, 1, rue Mirabeau, 13410 Lambesc ; Méthode Habeco : disponible auprès de Novelerg, 12, rue de la Baume, 75008 Paris ; Modèle Caleco : disponible auprès de M. André Latrobe, Compagnie internationale de services en informatique (C.I.S.I.), 85 X, 38041 GRENOBLE CEDEX ; Modèle Habitat : disponible auprès de Novelerg, laboratoire de Marcoussis, 12, rue de la Baume, 75008 Paris ; Modèle Hélio-B : disponible auprès de OTH Services, 18, boulevard de la Bastille, 75012 Paris, responsable : M. Daussy ; Modèle Clim : disponible auprès de M. André Latrobe, Compagnie internationale de services en informatique (C.I.S.I.), 85 X, 38041 GRENOBLE CEDEX.
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Prolegi/LEGITEXT000006074151#art-annexe-iii