Titre TITRE V : CAS PARTICULIERS›Sect. Annexes
Art. Annexe VIII
En vigueur depuis le 25 déc. 2014 jusqu'au 1 janv. 2999
COEFFICIENTS DE MODULATION DES EXIGENCES GLOBALES Cette annexe définit les coefficients de modulation à prendre en compte dans les expressions du Cep max et du Bbiomax déterminés dans les articles 11 et 12 du présent arrêté. Concernant le contenu CO 2 des réseaux de chaleur et de froid, il figure en annexe 7 de l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine. Si le contenu CO 2 d'un réseau de chaleur ou de froid existant ne figure pas dans l'annexe 7 de l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine, la modulation M CGES relative au contenu en CO 2 des réseaux de chaleur et de froid, dans le cas où ce bâtiment est relié à ce réseau de chaleur ou de froid, est égale à 0. I. - Etablissement pour personnes âgées et établissement pour personnes âgées dépendantes Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'annexe II de l'arrêté du 11 décembre 2014, publiée au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, accessible à l'adresse suivante : https://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/notice?id=Bulletinofficiel-0028236&reqId=8e64f786-3422-4e96-b861-3661f0934af2&pos=1. II. - Bâtiments ou parties de bâtiment universitaire d'enseignement et de recherche 1. Modulations du Bbio max La valeur moyenne Bbio maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbio maxmoyen 55 100 Le coefficient M bgéo de modulation du Bbio max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 1,1 1,3 1,2 1,1 1 1 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 0,9 1,1 1,1 0,9 1 1 1,2 1,2 Le coefficient M balt de modulation du Bbio max selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M balt 0 0,3 0,5 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M balt 0 0 0,1 2. Modulations du Cep max Le coefficient M ctype de modulation du Cep max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 M ctype 1,3 1,6 Le coefficient M cgéo de modulation du Cep max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 1,1 1,1 1 1 1 0,9 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 0,9 1,1 1,1 1 1 1 1,2 1,2 Le coefficient M calt de modulation du Cep max selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M calt 0 0 0 Le coefficient M cGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante : Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage : M cGES = 0,15 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid : M cGES = M cGESchaud + M cGESfroid / 2 où : Contenu CO 2 des réseaux de chaleur en g/kWh Contenu CO 2 ≤ 50 50< contenu CO 2 ≤ 100 100 < contenu CO 2 ≤ 150 Contenu CO 2 > 150 M cGESchaud 0,15 0,1 0,05 0 Contenu CO 2 des réseaux de froid en g/kWh Contenu CO 2 ≤ 50 50 < contenu CO 2 ≤ 100 100< contenu CO 2 ≤ 150 Contenu CO 2 > 150 M cGESfroid 0,15 0,1 0,05 0 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : Contenu CO 2 des réseaux de chaleur en g/kWh Contenu CO 2 ≤ 50 50 < contenu CO 2 ≤ 100 100 < contenu CO 2 ≤ 150 Contenu CO 2 > 150 M cGES 0,15 0,1 0,05 0 Dans tous les autres cas, le coefficient M cGES est égal à 0. Le coefficient M csurf de modulation du Cep max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0. III. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'hôtellerie 1. Hôtels 0 et 1 étoile (partie nuit) 1.1. Modulations du Bbio max La valeur moyenne Bbio maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbio maxmoyen 75 85 Le coefficient M bgéo de modulation du Bbio max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 1,1 1,3 1,1 1,1 1 1 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 1 1,2 1,2 1 1 1 1,2 1 Le coefficient M balt de modulation du Bbio max selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M balt 0 0,1 0,2 1.2. Modulations du Cepmax Le coefficient M ctype de modulation du Cep max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 M ctype 2 2,2 Le coefficient M cgéo de modulation du Cep max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M cgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 1 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M cgéo 1,1 1,2 1,1 1 1 1 1 1 Le coefficient M calt de modulation du Cep max selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M calt 0 0,1 0,2 Le coefficient M cGES de modulation du Cep max selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante : Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage : M cGES = 0,3 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid : M cGES = M cGESchaud + M cGESfroid / 2 où : Contenu CO 2 des réseaux de chaleur en g/kWh Contenu CO 2 ≤ 50 50< contenu CO 2 ≤ 100 100 < contenu CO 2 ≤ 150 Contenu CO 2 > 150 M cGESchaud 0,3 0,2 0,1 0 Contenu CO 2 des réseaux de froid en g/kWh Contenu CO 2 ≤ 50 50 < contenu CO 2 ≤ 100 100 CO 2 ≤ 150 Contenu CO 2 > 150 M cGESfroid 0,3 0,2 0,1 0 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : Contenu CO 2 des réseaux de chaleur en g/kWh Contenu CO 2 ≤ 50 50 ≤ contenu CO 2 ≤ 100 100 ≤ contenu CO 2 ≤ 150 Contenu CO 2 > 150 M cGESchaud 0,3 0,2 0,1 0 Dans tous les autres cas, le coefficient M cGES est égal à 0. Le coefficient M csurf de modulation du Cep max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0. 2. Hôtel 2 étoiles (partie nuit) 2.1. Modulations du Bbio max La valeur moyenne Bbio maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbio maxmoyen 95 100 Le coefficient M bgéo de modulation du Bbio max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 1,2 1,3 1,2 1,1 1 1 0,9 0,7 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 1,2 1,3 1,2 1,1 1 1 1,1 0,9 Le coefficient M balt de modulation du Bbio max selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M balt 0 0,1 0,2 2.2. Modulations du Cep max Le coefficient M ctype de modulation du Cep max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 M ctype 2,6 2,7 Le coefficient M cgéo de modulation du Cep max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M cgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 1 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M cgéo 1,2 1,3 1,2 1,1 1 1 1,1 0,9 Le coefficient M calt de modulation du Cep max selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M calt 0 0,1 0,2 Le coefficient M cGES de modulation du Cep max selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante : Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage : M cGES = 0,3 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid : M cGES = M cGESchaud + M cGESfroid / 2 où : Contenu CO 2 des réseaux de chaleur en g/kWh Contenu CO 2 ≤ 50 50 < contenu CO 2 ≤ 100 100 < contenu CO 2 ≤ 150 Contenu CO 2 > 150 M cGESchaud 0,3 0,2 0,1 0 Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh Contenu CO 2 ≤ 50 50 < contenu CO 2 ≤ 100 100 < contenu CO 2 ≤ 150 Contenu CO 2 > 150 M cGESfroid 0,3 0,2 0,1 0 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : Contenu CO 2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh Contenu CO 2 ≤ 50 50 < contenu CO 2 ≤ 100 100 < contenu CO 2 ≤ 150 Contenu CO 2 > 150 M cGES 0,3 0,2 0,1 0 Dans tous les autres cas, le coefficient M cGES est égal à 0. Le coefficient M csurf de modulation du Cep max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0. 3. Hôtel 3 étoiles (partie nuit) 3.1. Modulations du Bbio max La valeur moyenne Bbio maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbio maxmoyen 75 85 Le coefficient M bgéo de modulation du B biomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 1,2 1,3 1,2 1,1 1 1 0,9 0,7 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 1,1 1,2 1,1 1 1 1 1,1 0,9 Le coefficient M balt de modulation du Bbio max selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M balt 0 0,1 0,2 3.2. Modulations du Cepmax Le coefficient M ctype de modulation du Cep max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 M ctype 2,2 2,5 Le coefficient M cgéo de modulation du Cep max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M cgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 1 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M cgéo 1,1 1,2 1,2 1 1 1 1 1 Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M calt 0 0,1 0,2 Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante : Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage : M cGES = 0,3 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid : M cGES = M cGESchaud + M cGESfroid / 2 où : Contenu CO 2 des réseaux de chaleur en g/kWh Contenu CO 2 ≤ 50 50 < contenu CO 2 ≤ 100 100< contenu CO 2 ≤ 150 Contenu CO 2 > 150 M cGESchaud 0,3 0,2 0,1 0 Contenu CO 2 des réseaux de froid en g/kWh Contenu CO 2 ≤ 50 50 < contenu CO 2 ≤ 100 100 < contenu CO 2 ≤ 150 Contenu CO 2 > 150 M cGESfroid 0,3 0,2 0,1 0 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh Contenu CO 2 ≤ 50 50 < contenu CO 2 ≤ 100 100 < contenu CO 2 ≤ 150 Contenu CO 2 > 150 McGES 0,3 0,2 0,1 0 Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0. Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0. 4. Hôtels 4 et 5 étoiles (partie nuit) 4.1. Modulations du Bbiomax La valeur moyenne Bbio maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbio maxmoyen 75 85 Le coefficient M bgéo de modulation du Bbio max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 1,2 1,4 1,2 1,1 1 1 0,9 0,7 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 1,2 1,3 1,2 1,1 1 1 1,1 0,9 Le coefficient M balt de modulation du Bbio max selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M balt 0 0,1 0,2 4.2. Modulations du Cep max Le coefficient M ctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 M ctype 2,1 2,2 Le coefficient M cgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M cgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 1 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M cgéo 1,1 1,2 1,2 1 1 1 1 1 Le coefficient M calt de modulation du Cep max selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M calt 0 0,1 0,2 Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante : Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage : McGES = 0,3 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid : M cGES = M cGESchaud + M cGESfroid /2 où : Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh Contenu CO 2 ≤ 50 50 ≤ contenu CO 2 ≤ 100 100 ≤ contenu CO 2 ≤ 150 Contenu CO 2 > 150 M cGESchaud 0,3 0,2 0,1 0 Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh Contenu CO 2 ≤ 50 50 ≤ contenu CO 2 ≤ 100 100 ≤ contenu CO 2 ≤ 150 Contenu CO 2 > 150 M cGESfroid 0,3 0,2 0,1 0 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 < contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 > 150 M cGES 0,3 0,2 0,1 0 Dans tous les autres cas, le coefficient M cGES est égal à 0. Le coefficient M csurf de modulation du Cep max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0. 5. Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie jour) 5.1. Modulations du Bbio max La valeur moyenne Bbio maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbio maxmoyen 110 140 Le coefficient M bgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 1,1 1,3 1,1 1,1 1 1 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 1 1,2 1,2 1 1 1 1,2 1 Le coefficient M balt de modulation du Bbio max selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M balt 0 0,1 0,2 5.2. Modulations du Cep max Le coefficient M ctype de modulation du Cep max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 M ctype 3,3 4 Le coefficient M cgéo de modulation du Cep max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M cgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 1 0,9 0,9 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M cgéo 1 1,1 1,1 1 1 1 1,1 1 Le coefficient M calt de modulation du Cep max selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M calt 0 0,1 0,2 Le coefficient M csurf de modulation du Cep max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0. Le coefficient M cGES est égal à 0. 5. Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie jour) 5.1. Modulations du Bbio max La valeur moyenne Bbio maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbio maxmoyen 110 165 Le coefficient M bgéo de modulation du Bbio max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 1,1 1,3 1,2 1,1 1 0,9 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 1,1 1,2 1,2 1 1 1 1,2 0,9 Le coefficient M balt de modulation du Bbio max selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M balt 0 0,1 0,2 5.2. Modulations du Cep max Le coefficient Mctype de modulation du Cep max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 M ctype 3 4,1 Le coefficient M cgéo de modulation du Cep max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M cgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 1 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M cgéo 1 1,1 1,1 1 1 1 1 0,9 Le coefficient M calt de modulation du Cep max selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M calt 0 0,1 0,2 Le coefficient M csurf de modulation du Cep max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0. Le coefficient M cGES est égal à 0. III. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de restauration 1. Restauration commerciale en continue - 18 h/j 7j/7 1.1. Modulations du Bbio max La valeur moyenne Bbio maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbio maxmoyen 140 240 Le coefficient M bgéo de modulation du Bbio max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 1,1 1,3 1,2 1,1 1 0,9 0,9 0,7 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 1 1,2 1,1 1 1 1 1,2 1 Le coefficient M balt de modulation du Bbio max selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M balt 0 0,2 0,4 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M balt 0 0 0,1 1.2. Modulations du Cep max Le coefficient M ctype de modulation du Cep max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 M ctype 6,8 10 Le coefficient M cgéo de modulation du Cep max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M cgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 1 1 0,9 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M cgéo 1 1,1 1,1 1 1 1 1,2 1,1 Le coefficient M calt de modulation du Cep max selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M calt 0 0,1 0,2 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M calt 0 0 0,1 Le coefficient M csurf de modulation du Cep max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0. Le coefficient M cGES est égal à 0. 2. Restauration - 1 repas/jour, 5j/7 2.1. Modulations du Bbio max La valeur moyenne Bbio maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbio maxmoyen 65 100 Le coefficient M bgéo de modulation du Bbio max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 1,1 1,4 1,2 1,1 1 0,9 0,7 0,6 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 0,9 1,1 1,1 0,9 1 0,9 1,2 1,1 Le coefficient M balt de modulation du Bbio max selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M balt 0 0,3 0,6 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M balt 0 0 0,2 2.2. Modulations du Cepmax Le coefficient M ctype de modulation du Cep max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 M ctype 3,6 5 Le coefficient M cgéo de modulation du Cep max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M cgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 1 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M cgéo 1 1,1 1,1 1 1 1 1,1 0,9 Le coefficient M calt de modulation du Cep max selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M calt 0 0,1 0,3 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M calt 0 0,1 0,1 Le coefficient M csurf de modulation du Cep max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0. Le coefficient M cGES est égal à 0. 3. Restauration - 2 repas/jour, 6j/7 3.1. Modulations du Bbio max La valeur moyenne Bbio maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbio maxmoyen 110 180 Le coefficient M bgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 1,2 1,3 1,2 1,1 1 0,9 0,8 0,7 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 1 1,2 1,2 1 1 1 1,2 1,1 Le coefficient M balt de modulation du B biomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M balt 0 0,2 0,4 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M balt 0 0 0,1 3.2. Modulations du Cep max Le coefficient M ctype de modulation du Cep max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 M ctype 6 8,2 Le coefficient M cgéo de modulation du Cep max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M cgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 1 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M cgéo 1 1,1 1,1 1 1 1 1,1 1 Le coefficient M calt de modulation du Cep max selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M calt 0 0,1 0,2 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M calt 0 0 0,1 Le coefficient M csurf de modulation du Cep max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0. Le coefficient M cGES est égal à 0. 4. Restauration - 2 repas/jour, 7j/7 4.1. Modulations du Bbio max La valeur moyenne Bbio maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbio maxmoyen 125 200 Le coefficient M bgéo de modulation du Bbio max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 1,2 1,3 1,2 1,1 1 0,9 0,8 0,7 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 1 1,1 1,1 1 1 1 1,2 1 Le coefficient M balt de modulation du Bbio max selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M balt 0 0,2 0,4 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M balt 0 0 0,1 4.2. Modulations du Cep max Le coefficient M ctype de modulation du Cep max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Mctype 6,6 9,2 Le coefficient M cgéo de modulation du Cep max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M cgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 1 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M cgéo 1 1,1 1,1 1 1 1 1,1 1 Le coefficient M calt de modulation du Cep max selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M calt 0 0,1 0,2 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M calt 0 0 0,1 Le coefficient M csurf de modulation du Cep max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0. Le coefficient M cGES est égal à 0. 5. Restauration scolaire - 1 repas/jour, 5j/7 5.1. Modulations du Bbiomax La valeur moyenne Bbio maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbio maxmoyen 50 60 Le coefficient M bgéo de modulation du Bbio max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 1,2 1,4 1,2 1,1 1 0,9 0,8 0,7 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 1,1 1,3 1,2 1 1 1 1,2 1 Le coefficient M balt de modulation du Bbio max selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M balt 0 0,2 0,5 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M balt 0 0,2 0,4 5.2. Modulations du Cepmax Le coefficient M ctype de modulation du Cep max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 M ctype 1,7 2,2 Le coefficient M cgéo de modulation du Cep max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M cgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 1 1 0,9 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M cgéo 1 1,1 1,1 1 1 1 1,1 1 Le coefficient M calt de modulation du Cep max selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M calt 0 0,1 0,2 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M calt 0 0 0 Le coefficient M csurf de modulation du Cep max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0. Le coefficient M cGES est égal à 0. 6. Restauration scolaire - 3 repas/jour, 5 j/7 6.1. Modulations du Bbiomax La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbio maxmoyen 75 85 Le coefficient M bgéo de modulation du Bbio max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 1,1 1,3 1,1 1 1 0,9 0,9 0,7 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 1 1,3 1,2 1 1 1 1,2 1,1 Le coefficient M balt de modulation du Bbio max selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M balt 0 0,2 0,4 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M balt 0 0,1 0,2 6.2. Modulations du Cepmax Le coefficient M ctype de modulation du Cep max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 M ctype 2,6 3,2 Le coefficient M cgéo de modulation du Cep max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M cgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 1 1 0,9 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M cgéo 1 1,1 1,1 1 1 1 1,1 1 Le coefficient M calt de modulation du Cep max selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M calt 0 0,1 0,2 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M calt 0 0 0,1 Le coefficient M csurf de modulation du Cep max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0. Le coefficient M cGES est égal à 0. IV. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de commerce 1. Modulations du Bbiomax La valeur moyenne Bbio maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbio maxmoyen 140 250 Le coefficient M bgéo de modulation du Bbio max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 1 1,1 1 1 1 0,9 0,9 0,9 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 0,9 1 1 1 1 1 1,1 1,1 Le coefficient M balt de modulation du Bbio max selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M balt 0 0,1 0,2 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M balt 0 0 0 Le coefficient M bsurf de modulation du Bbio max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes : Si S RT ≤ 500 m² : M bsurf = 500-S RT /1300 Si S RT > 500 m² : M bsurf = 0. 2. Modulations du Cep max Le coefficient M ctype de modulation du Cep max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 M ctype 6,4 10,4 Le coefficient M cgéo de modulation du Cep max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M cgéo 1 1 1 1 1 1 1 1 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M cgéo 1 1 1 1 1 1 1,1 1,1 Le coefficient M calt de modulation du Cep max selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M calt 0 0 0 Le coefficient M csurf de modulation du Cep max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : Si S RT ≤ 1 000 m² : M csurf = S RT - 1 000 / 6 270 Si S RT > 1 000 m² : M csurf = 0 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : Si S RT ≤ 500 m² : M csurf = 500 - S RT / 2 400 Si S RT > 500 m² : M csurf = 0 Le coefficient M cGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante : Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de froid : Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 ≤ contenu CO2 ≤ 100 100 ≤ contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 > 150 M cGESfroid 0,15 0,1 0,05 0 Dans tous les autres cas, le coefficient M cGES est égal à 0. V. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de gymnases et salles de sports 1. Etablissement sportif scolaire 1.1. Modulations du Bbio max La valeur moyenne Bbio maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbio maxmoyen 44 55 Le coefficient M bgéo de modulation du Bbio max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 1,2 1,5 1,2 1,1 1 0,9 0,8 0,7 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 1,1 1,4 1,2 1 1 1 1,2 1,1 Le coefficient M balt de modulation du Bbio max selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M balt 0 0,4 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M balt 0 0,2 0,5 Le coefficient M bsurf de modulation du Bbiomax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : Si S RT ≤ 1 000 m² : M bsurf = - 0,0008 * S RT + 0,8 Si S RT > 1 000 m² : M bsurf = 0 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : Si S RT ≤ 1 000 m² : M bsurf = - 0,0014 * S RT + 1,8 Si 1 000 m² < S RT ≤ 2 000 m² : M bsurf = - 0,0004 * S RT + 0,8 Si S RT > 2 000 m² : M bsurf = 0 1.2. Modulations du Cep max Le coefficient M ctype de modulation du Cep max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 M ctype 1,1 1,2 Le coefficient M cgéo de modulation du Cep max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1 1,2 1,1 1 1 0,9 0,9 0,7 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M cgéo 1,1 1,3 1,2 1 1 1 1,1 0,9 Le coefficient M calt de modulation du Cep max selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M calt 0 0,2 0,5 Le coefficient M csurf de modulation du Cep max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes : Si S RT ≤ 1 000 m² : M csurf = - 0,0011 * S RT + 1,4 Si 1 000 m² < S RT ≤ 2 000 m² : M csurf = - 0,0003 * S RT + 0,6 Si S RT > 2 000 m² : M csurf = 0 Le coefficient M cGES de modulation du Cep max selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante : Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage : M cGES = 0,3 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid : M cGES = M cGESchaud + M cGESfroid / 2 où : Contenu CO 2 des réseaux de chaleur en g/kWh Contenu CO 2 ≤ 50 50 < contenu CO 2 ≤ 100 100 < contenu CO 2 ≤ 150 Contenu CO 2 > 150 M cGESchaud 0,3 0,2 0,1 0 Contenu CO 2 des réseaux de froid en g/kWh Contenu CO 2 ≤ 50 50 < contenu CO 2 ≤ 100 100 < contenu CO 2 ≤ 150 Contenu CO 2 > 150 McGESfroid 0,3 0,2 0,1 0 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : Contenu CO 2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh Contenu CO 2 ≤ 50 50< contenu CO 2 ≤ 100 100 < contenu CO 2 ≤ 150 Contenu CO 2 > 150 M cGES 0,3 0,2 0,1 0 Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0. 2. Etablissement sportif municipal ou privé 2.1. Modulations du Bbiomax La valeur moyenne Bbio maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbio maxmoyen 100 120 Le coefficient M bgéo de modulation du Bbio max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 1,1 1,3 1,2 1,1 1 1 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 1 1,2 1,2 1 1 1 1,1 1 Le coefficient M balt de modulation du Bbio max selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M balt 0 0,3 0,5 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M balt 0 0,1 0,3 Le coefficient M bsurf de modulation du Bbio max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : Si S RT ≤ 1 000 m² : M bsurf = - 0,0008 * S RT + 0,8 Si S RT > 1 000 m² : M bsurf = 0 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : Si S RT ≤ 1 000 m² : M bsurf = - 0,0014 * S RT + 1,8 Si 1 000 m² < S RT ≤ 2 000 m² : M bsurf = - 0,0004 * S RT + 0,8 Si S RT > 2 000 m² : M bsurf = 0 2.2. Modulations du Cepmax Le coefficient M ctype de modulation du Cep max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 M ctype 2,4 3 Le coefficient M cgéo de modulation du Cep max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M cgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 1 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M cgéo 1 1,2 1,1 1 1 1 1 0,9 Le coefficient M calt de modulation du Cep max selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M calt 0 0,1 0,3 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M calt 0 0,1 0,3 Le coefficient M csurf de modulation du Cep max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes : Si S RT ≤ 1 000 m² : M csurf = - 0,0011*S RT + 1,4 Si 1 000 m² < S RT ≤ 2 000 m² : M csurf = - 0,0003*S RT + 0,6 Si S RT > 2 000 m² : M csurf = 0 Le coefficient M cGES de modulation du Cep max selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante : Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage : McGES = 0,15 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid : M cGES = M cGESchaud + M cGESfroid / 2 où : Contenu CO 2 des réseaux de chaleur en g/kWh Contenu CO 2 ≤ 50 50 < contenu CO 2 ≤ 100 100 < contenu CO 2 ≤ 150 Contenu CO 2 > 150 M cGESchaud 0,15 0,1 0,05 0 Contenu CO 2 des réseaux de froid en g/kWh Contenu CO 2 ≤ 50 50 < contenu CO 2 ≤ 100 100< contenu CO 2 ≤ 150 Contenu CO 2 > 150 M cGESfroid 0,15 0,1 0,05 0 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : Contenu CO 2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh Contenu CO 2 ≤ 50 50 < contenu CO 2 ≤ 100 100 < contenu CO 2 ≤ 150 Contenu CO 2 > 150 M cGES 0,15 0,1 0,05 0 Dans tous les autres cas, le coefficient M cGES est égal à 0. VI. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'établissement de santé 1. Etablissement de santé (partie nuit) 1.1. Modulations du Bbio max La valeur moyenne Bbio maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbio maxmoyen 230 270 Le coefficient M bgéo de modulation du Bbio max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 1 1 0,9 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 1 1,1 1,1 1 1 1 1,1 1 Le coefficient M balt de modulation du Bbio max selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M balt 0 0,1 0,3 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M balt 0 0,1 0,2 2.2. Modulations du Cepmax Le coefficient M ctype de modulation du Cep max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 M ctype 5,4 6,6 Le coefficient M cgéo de modulation du Cep max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M cgéo 1 1,1 1 1 1 1 1 0,9 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M cgéo 1 1,1 1,1 1 1 1 1,1 1 Le coefficient M calt de modulation du Cep max selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M calt 0 0 0,1 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M calt 0 0 0,1 Le coefficient M cGES de modulation du Cep max selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante : Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage : M cGES = 0,15 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid : M cGES = M cGESchaud + M cGESfroid / 2 où : Contenu CO 2 des réseaux de chaleur en g/kWh Contenu CO 2 ≤ 50 50 < contenu CO 2 ≤ 100 100 < contenu CO 2 ≤ 150 Contenu CO 2 > 150 M cGESchaud 0,15 0,1 0,05 0 Contenu CO 2 des réseaux de froid en g/kWh Contenu CO 2 ≤ 50 50 < contenu CO 2 ≤ 100 100 < contenu CO 2 ≤ 150 Contenu CO 2 > 150 M cGESfroid 0,15 0,1 0,05 0 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : Contenu CO 2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh Contenu CO 2 ≤ 50 50 < contenu CO 2 ≤ 100 100 CO 2 ≤ 150 Contenu CO 2 > 150 M cGES 0,15 0,1 0,05 0 Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0. Le coefficient M csurf de modulation du Cep max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0. 2. Etablissement de santé (partie jour) 2.1. Modulations du Bbio max La valeur moyenne Bbio maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbio maxmoyen 120 180 Le coefficient M bgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 1,3 1,5 1,3 1,2 1 1 0,9 0,7 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 1,1 1,3 1,2 1 1 1 1,1 1 Le coefficient M balt de modulation du Bbio max selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M balt 0 0,3 0,5 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M balt 0 0,1 0,2 2.2. Modulations du Cepmax Le coefficient M ctype de modulation du Cep max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 M ctype 2,6 3,8 Le coefficient M cgéo de modulation du Cep max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M cgéo 1,2 1,3 1,2 1,1 1 1 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M cgéo 1 1,1 1,1 1 1 1 1,1 1 Le coefficient M calt de modulation du Cep max selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M calt 0 0,2 0,4 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M calt 0 0,1 0,2 Le coefficient M cGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante : Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage : M cGES = 0,15 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid : M cGES = M cGESchaud + M cGESfroid / 2 où : Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh Contenu CO 2 ≤ 50 50 < contenu CO 2 ≤ 100 100 < contenu CO 2 ≤ 150 Contenu CO 2 > 150 M cGESchaud 0,15 0,1 0,05 0 Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh Contenu CO 2 ≤ 50 50 < contenu CO 2 ≤ 100 100 < contenu CO 2 ≤ 150 Contenu CO 2 > 150 M cGESfroid 0,15 0,1 0,05 0 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : Contenu CO 2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh Contenu CO 2 ≤ 50 50< contenu CO 2 ≤ 100 100< contenu CO 2 ≤ 150 Contenu CO 2 > 150 M cGES 0,15 0,1 0,05 0 Dans tous les autres cas, le coefficient M cGES est égal à 0. Le coefficient M csurf de modulation du Cep max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0. VII. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage industriel ou artisanal 1. Bâtiments à usage industriel ou artisanal - 3 × 8 h 1.1. Modulations du Bbiomax La valeur moyenne Bbio maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbio maxmoyen 250 320 Le coefficient M bgéo de modulation du Bbio max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 1 1,1 1,1 1 1 0,9 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 1 1,1 1,1 1 1 1 1,1 1 Le coefficient M balt de modulation du Bbio max selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M balt 0 0,1 0,3 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M balt 0 0 0,1 1.2. Modulations du Cepmax Le coefficient M ctype de modulation du Cep max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 M ctype 7 8 Le coefficient M cgéo de modulation du Cep max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M cgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 1 1 0,9 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M cgéo 1 1,1 1,1 1 1 1 1,1 1 Le coefficient M calt de modulation du Cep max selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M calt 0 0,1 0,3 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M calt 0 0,1 0,2 Le coefficient M cGES de modulation du Cep max selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante : Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage : M cGES = 0,3 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid : M cGES = M cGESchaud + M cGESfroid / 2 où : Contenu CO 2 des réseaux de chaleur en g/kWh Contenu CO 2 ≤ 50 50 < contenu CO 2 ≤ 100 100 < contenu CO 2 ≤ 150 Contenu CO 2 ≥ 150 M cGESchaud 0,3 0,2 0,1 0 Contenu CO 2 des réseaux de froid en g/kWh Contenu CO 2 ≤ 50 50 < contenu CO 2 ≤ 100 100 < contenu CO 2 ≤ 150 Contenu CO 2 ≥ 150 M cGESfroid 0,3 0,2 0,1 0 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : Contenu CO 2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh Contenu CO 2 ≤ 50 50 ≤ contenu CO 2 ≤ 100 100 ≤ contenu CO 2 ≤ 150 Contenu CO 2 ≥ 150 M cGESchaud 0,3 0,2 0,1 0 Le coefficient M csurf de modulation du Cep max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0. 2. Bâtiment à usage industriel ou artisanal - 8 h à 18 h 2.1. Modulations du Bbiomax La valeur moyenne Bbio maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbio maxmoyen 90 130 Le coefficient M bgéo de modulation du Bbio max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 1 1,2 1,1 1,1 1 0,9 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 1 1,2 1,2 1 1 1 1,3 1,2 Le coefficient M balt de modulation du Bbio max selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M balt 0 0,2 0,5 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M calt 0 0,1 0,2 2.2. Modulations du Cep max Le coefficient M ctype de modulation du Cep max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 M ctype 2,8 3,4 Le coefficient M cgéo de modulation du Cep max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M cgéo 1 1,1 1 1 1 1 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M cgéo 1 1,1 1,1 1 1 1 1,2 1,1 Le coefficient M calt de modulation du Cep max selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M calt 0 0,1 0,3 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M calt 0 0,1 0,2 Le coefficient M cGES de modulation du Cep max selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante : Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage : M cGES = 0,3 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid : M cGES = M cGESchaud + M cGESfroid / 2 où : Contenu CO 2 des réseaux de chaleur en g/kWh Contenu CO 2 ≤ 50 50 < contenu CO 2 ≤ 100 100 < contenu CO 2 ≤ 150 Contenu CO 2 ≥ 150 M cGESchaud 0,3 0,2 0,1 0 Contenu CO 2 des réseaux de froid en g/kWh Contenu CO 2 ≤ 50 50 < contenu CO 2 ≤ 100 100 < contenu CO 2 ≤ 150 Contenu CO 2 ≥ 150 M cGESfroid 0,3 0,2 0,1 0 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : Contenu CO 2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh Contenu CO 2 ≤ 50 50 < contenu CO 2 ≤ 100 100 < contenu CO 2 ≤ 150 Contenu CO 2 ≥ 150 M cGES 0,3 0,2 0,1 0 Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0. Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0. VIII. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'aérogare 1. Modulations du Bbiomax La valeur moyenne Bbio maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbio maxmoyen 190 240 Le coefficient M bgéo de modulation du Bbio max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 0,9 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 1 1,1 1,1 1 1 1 1,1 1 Le coefficient M balt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M balt 0 0,2 0,4 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M balt 0 0 0,1 2. Modulations du Cepmax Le coefficient M ctype de modulation du Cep max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 M ctype 4 5,8 Le coefficient M cgéo de modulation du Cep max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M cgéo 1 1,1 1 1 1 0,9 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M cgéo 1 1,1 1,1 1 1 1 1 0,9 Le coefficient M calt de modulation du Cep max selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M calt 0 0,1 0,3 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M calt 0 0,1 0,2 Le coefficient M cGES de modulation du Cep max selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante : Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage : M cGES = 0,15 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid : M cGES = M cGESchaud + M cGESfroid / 2 où : Contenu CO 2 des réseaux de chaleur en g/kWh Contenu CO 2 ≤ 50 50 < contenu CO 2 ≤ 100 100 < contenu CO 2 ≤ 150 Contenu CO 2 ≥ 150 M cGESchaud 0,15 0,1 0,05 0 Contenu CO 2 des réseaux de froid en g/kWh Contenu CO 2 ≤ 50 50< contenu CO 2 ≤ 100 100 < contenu CO 2 ≤ 150 Contenu CO 2 ≥ 150 M cGESfroid 0,15 0,1 0,05 0 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : Contenu CO 2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh Contenu CO 2 ≤ 50 50 < contenu CO 2 ≤ 100 100 < contenu CO 2 ≤ 150 Contenu CO 2 ≥ 150 M cGES 0,15 0,1 0,05 0 Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0. Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0. IX. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de tribunal ou palais de justice 1. Modulations du Bbiomax La valeur moyenne Bbio maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbio maxmoyen 120 140 Le coefficient M bgéo de modulation du Bbio max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 1,1 1,2 1,2 1,1 1 1 1 0,9 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M bgéo 1,1 1,2 1,2 1 1 1,1 1,2 1 Le coefficient M balt de modulation du Bbio max selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M balt 0 0,2 0,4 2. Modulations du Cepmax Le coefficient M ctype de modulation du Cep max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 M ctype 2,4 3,2 Le coefficient M cgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M cgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 1 1 1 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 M cgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 1 0,9 0,9 Le coefficient M calt de modulation du Cep max selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M calt 0 0,2 0,4 Le coefficient M cGES de modulation du Cep max selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante : Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage : M cGES = 0,15 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid : M cGES = M cGESchaud + M cGESfroid / 2 où : Contenu CO 2 des réseaux de chaleur en g/kWh Contenu CO 2 ≤ 50 50 < contenu CO 2 ≤ 100 100 < contenu CO 2 ≤ 150 Contenu CO 2 ≥ 150 M cGESchaud 0,15 0,1 0,05 0 Contenu CO 2 des réseaux de froid en g/kWh Contenu CO 2 ≤ 50 50 < contenu CO 2 ≤ 100 100 < contenu CO 2 ≤ 150 Contenu CO 2 ≥ 150 M cGESfroid 0,15 0,1 0,05 0 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh Contenu CO 2 ≤ 50 50 < contenu CO 2 ≤ 100 100 < contenu CO 2 ≤ 150 Contenu CO 2 ≥ 150 M cGES 0,15 0,1 0,05 0 Dans tous les autres cas, le coefficient M cGES est égal à 0. Le coefficient M csurf de modulation du Cep max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000026910098#art-annexe-viii