Sect. Plan de masse
Art. 3
En vigueur depuis le 11 avr. 1967 jusqu'au 1 janv. 2999
Le terrain sera suffisamment vaste pour permettre : La circulation et les manoeuvres faciles des véhicules d'approvisionnement en bétail, d'enlèvement des sous-produits (cuirs, os, déchets) et des véhicules de désapprovisionnement en produits consommables, viandes et abats ; La séparation des circuits propres et souillés à l'extérieur des bâtiments ; Une extension des bâtiments ou, tout au moins, de certains d'entre eux (stabulation et locaux frigorifiques) ; Le meilleur choix de l'orientation convenable pour les locaux d'habillage, de travail des viandes, de stockage des carcasses et pour l'expédition des viandes, afin que l'isolation y soit minimale ; Si besoin est, l'installation d'usines annexes ne présentant pas de nuisances et ayant une activité en rapport direct avec celle des abattoirs ; La création d'un parc de stationnement des véhicules des usagers.
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Prolegi/LEGITEXT000006074507#art-3