Sect. TABLEAU 1.
Art. Annexe I
En vigueur depuis le 26 oct. 1997 jusqu'au 1 janv. 2999
Références des normes réputées permettre de satisfaire aux règles techniques définies par l'annexe I de l'article R. 233-84 du code du travail : REFERENCE : NF EN 115 Juillet 1995 TITRE DES NORMES : Règles de sécurité pour la construction et l'installation des escaliers mécaniques et trottoirs roulants. DATE d'homologation : 5 juin 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/3 REFERENCE : NF EN 201 TITRE DES NORMES : Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques. - Machines à injecter. - Prescriptions de sécurité. DATE d'homologation : - REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 4 juin 1997 n° C 169/4 REFERENCE : NF EN 289 Avril 1994 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Machines du caoutchouc et des matières plastiques. - Presses de moulage par compression et par transfert. - Prescriptions de sécurité pour la conception. DATE d'homologation : 20 mars 1994 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/3 REFERENCE : NF EN 294 Septembre 1992 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Distances de sécurité pour empêcher l'atteinte des zones dangereuses par les membres supérieurs. DATE d'homologation : 30 août 1992 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/3 REFERENCE : NF EN 349 Août 1993 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Ecartements minimaux pour prévenir les risques d'écrasement de parties du corps humain. DATE d'homologation : 20 août 1993 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/3 REFERENCE : NF EN 415-4 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines d'emballage. - Partie 4 : palettiseurs et dépalettiseurs. DATE d'homologation : - REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 4 juin 1997 n° C 169/4 REFERENCE : NF EN 418 Février 1993 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Equipement d'arrêt d'urgence, aspects fonctionnels. - Principes de conception. DATE d'homologation : 20 janvier 1993 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/3 REFERENCE : NF EN 422 Novembre 1995 TITRE DES NORMES : Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques. - Sécurité. - Machines de moulage par soufflage pour la fabrication des corps creux. - Prescriptions pour la conception et la construction. DATE d'homologation : 5 octobre 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/3 REFERENCE : NF EN 457 Juillet 1992 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Signaux auditifs de danger. - Exigences générales, conception et essais (ISO 7731 : 1986 modifiée). DATE d'homologation : 5 juillet 1992 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/3 REFERENCE : NF EN 474-1 Mai 1995 TITRE DES NORMES : Engins de terrassement. - Sécurité. - Partie 1 : exigences générales. DATE d'homologation : 20 avril 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/4 REFERENCE : NF EN 474-2 Juin 1996 TITRE DES NORMES : Engins de terrassement. - Sécurité. - Partie 2 : exigences applicables aux bouteurs. DATE d'homologation : 20 mai 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/4 REFERENCE : NF EN 474-3 Juin 1996 TITRE DES NORMES : Engins de terrassement. - Sécurité. - Partie 3 : exigences applicables aux chargeuses. DATE d'homologation : 20 mai 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/4 REFERENCE : NF EN 474-4 Juin 1996 TITRE DES NORMES : Engins de terrassement. - Sécurité. - Partie 4 : exigences applicables aux chargeuses-pelleteuses. DATE d'homologation : 20 mai 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/4 REFERENCE : NF EN 474-5 Octobre 1996 TITRE DES NORMES : Engins de terrassement. - Sécurité. - Partie 5 : exigences applicables aux pelles hydrauliques. DATE d'homologation : 5 septembre 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/4 REFERENCE : NF EN 474-6 Octobre 1996 TITRE DES NORMES : Engins de terrassement. - Sécurité. - Partie 6 : exigences applicables aux tombereaux. DATE d'homologation : 5 septembre 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/4 REFERENCE : NF EN 500-1 Novembre 1995 TITRE DES NORMES : Machines mobiles pour la construction de routes. - Sécurité. - Partie 1 : exigences communes. DATE d'homologation : 20 octobre 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/4 REFERENCE : NF EN 500-2 Novembre 1995 TITRE DES NORMES : Machines mobiles pour la construction de routes. - Sécurité. - Partie 2 : exigences spécifiques pour engins de fraisage de chaussée. DATE d'homologation : 20 octobre 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/4 REFERENCE : NF EN 500-3 Novembre 1995 TITRE DES NORMES : Machines mobiles pour la construction de routes. - Sécurité. - Partie 3 : exigences spécifiques pour engins de stabilisation de sol. DATE d'homologation : 20 octobre 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/4 REFERENCE : NF EN 500-4 Novembre 1995 TITRE DES NORMES : Machines mobiles pour la construction de routes. - Sécurité. - Partie 4 : exigences spécifiques pour engins de compactage. DATE d'homologation : 20 octobre 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/4 REFERENCE : NF EN 500-5 Novembre 1995 TITRE DES NORMES : Machines mobiles pour la construction de routes. - Sécurité. - Partie 5 : exigences spécifiques pour découpeurs de joints. DATE d'homologation : 20 octobre 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/4 REFERENCE : NF EN 528 Décembre 1996 TITRE DES NORMES : Transtockeurs. - Sécurité. DATE d'homologation : 5 novembre 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/4 REFERENCE : NF EN 547-1 Février 1997 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Mesure du corps humain. - Partie 1 : principes de détermination des dimensions requises pour les ouvertures destinées au passage de l'ensemble du corps dans les machines. DATE d'homologation : 5 janvier 1997 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/4 REFERENCE : NF EN 547-2 Février 1997 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Mesure du corps humain. - Partie 2 : principes de détermination des dimensions requises pour les orifices d'accès. DATE d'homologation : 5 janvier 1997 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/4 REFERENCE : NF EN 547-3 Février 1997 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Mesure du corps humain. - Partie 3 : données anthropométriques. DATE d'homologation : 5 janvier 1997 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/4 REFERENCE : NF EN 563 Septembre 1994 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Températures des surfaces tangibles. - Données ergonomiques pour la fixation de températures limites des surfaces chaudes. DATE d'homologation : 5 août 1994 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/4 REFERENCE : NF EN 574 Avril 1997 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Dispositifs de commande bimanuelle. - Aspects fonctionnels. - Principes de conception. DATE d'homologation : 5 mars 1997 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/4 REFERENCE : NF EN 608 Novembre 1994 TITRE DES NORMES : Matériel agricole et forestier. - Scies à chaîne portatives. - Sécurité. DATE d'homologation : 20 octobre 1994 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/4 REFERENCE : NF EN 614-1 Avril 1995 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Principes ergonomiques de conception. - Partie 1 : terminologie et principes généraux. DATE d'homologation : 20 mars 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/5 REFERENCE : NF EN 626-1 Décembre 1994 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Réduction des risques pour la santé résultant de substances dangereuses émises par les machines. - Partie 1 : principes et spécifications à l'intention des constructeurs de machines. DATE d'homologation : 5 novembre 1994 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/5 REFERENCE : NF EN 626-2 Septembre 1996 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Réduction du risque pour la santé résultant de substances dangereuses émises par les machines. - Partie 2 : méthodologie menant à des procédures de vérification. DATE d'homologation : 20 août 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/5 REFERENCE : NF EN 627 Novembre 1995 TITRE DES NORMES : Règles pour l'enregistrement de données et la surveillance des ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants. DATE d'homologation : 5 octobre 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/5 REFERENCE : NF EN 632 Août 1995 TITRE DES NORMES : Matériel agricole. - Moissonneuses-batteuses et récolteuses-hacheuses. - Sécurité. DATE d'homologation : 20 juillet 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/5 REFERENCE : NF EN 690 Décembre 1994 TITRE DES NORMES : Matériel agricole. - Epandeurs de fumier. - Sécurité. DATE d'homologation : 20 novembre 1994 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/5 REFERENCE : NF EN 703 Août 1995 TITRE DES NORMES : Matériel agricole. - Désileuses. - Sécurité. DATE d'homologation : 20 juillet 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/5 REFERENCE : NF EN 706 Décembre 1996 TITRE DES NORMES : Exigences de sécurité pour le matériel agricole et forestier. - Rogneuses à vignes. DATE d'homologation : 20 novembre 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/5 REFERENCE : NF EN 708 Avril 1997 TITRE DES NORMES : Matériel agricole. - Machines de travail du sol à outils animés. - Sécurité. DATE d'homologation : 20 mars 1997 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 8 mai 1997 n° C 141/10 REFERENCE : NF EN 746-1 Juin 1997 TITRE DES NORMES : Equipements thermiques industriels. - Partie 1 : prescriptions générales de sécurité pour les équipements thermiques industriels. DATE d'homologation : 20 mai 1997 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 4 juin 1997 n° C 169/4 REFERENCE : NF EN 746-2 Juin 1997 TITRE DES NORMES : Equipements thermiques industriels. - Partie 2 : prescriptions de sécurité concernant la combustion et la manutention des combustibles. DATE d'homologation : 20 mai 1997 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 4 juin 1997 n° C 169/4 REFERENCE : NF EN 746-3 Juin 1997 TITRE DES NORMES : Equipements thermiques industriels. - Partie 3 : prescriptions de sécurité pour la génération et l'utilisation des gaz d'atmosphère. DATE d'homologation : 20 mai 1997 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 4 juin 1997 n° C 169/4 REFERENCE : NF EN 774 Juin 1996 TITRE DES NORMES : Matériel de jardinage. - Taille-haies portatifs à moteur incorporé. - Sécurité. DATE d'homologation : 20 mai 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/5 REFERENCE : NF EN 774/A 1 Juin 1997 TITRE DES NORMES : Matériel de jardinage. - Taille-haies portatifs à moteur incorporé. - Sécurité. DATE d'homologation : 20 mai 1997 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 8 mai 1997 n° C 141/10 REFERENCE : NF EN 775 Mai 1993 TITRE DES NORMES : Robots manipulateurs industriels. - Sécurité (ISO 10218 : 1992 modifiée). DATE d'homologation : 5 avril 1993 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/5 REFERENCE : NF EN 786 Août 1996 TITRE DES NORMES : Matériel de jardinage. - Coupe-gazon et coupe-bordures électriques portatifs et à conducteur à pied. - Sécurité mécanique. DATE d'homologation : 5 juillet 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/5 REFERENCE : NF EN 791 Février 1996 TITRE DES NORMES : Appareils de forage. - Sécurité. DATE d'homologation : 20 janvier 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/5 REFERENCE : NF EN 811 Décembre 1996 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Distances de sécurité pour empêcher l'atteinte des zones dangereuses par les membres inférieurs. DATE d'homologation : 20 novembre 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 8 mai 1997 n° C 141/10 REFERENCE : NF EN 815 Décembre 1996 TITRE DES NORMES : Sécurité des tunneliers sans bouclier et des machines foreuses pour puits sans tige de traction. DATE d'homologation : 5 novembre 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/5 REFERENCE : NF EN 818-1 Octobre 1996 TITRE DES NORMES : Chaînes de levage à maillons courts. - Sécurité. - Partie 1 : conditions générales de réception. DATE d'homologation : 5 septembre 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/5 REFERENCE : NF EN 818-2 Novembre 1996 TITRE DES NORMES : Chaînes de levage à maillons courts. - Sécurité. - Partie 2 : chaîne de tolérance moyenne pour élingues à chaînes. - Classe 8. DATE d'homologation : 20 octobre 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/5 REFERENCE : NF EN 818-4 Novembre 1996 TITRE DES NORMES : Chaînes de levage à maillons courts. - Sécurité. - Partie 4 : élingues à chaînes. - Classe 8. DATE d'homologation : 20 octobre 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/5 REFERENCE : NF EN 836 Mai 1997 TITRE DES NORMES : Matériel de jardinage. - Tondeuses à gazon à moteur. - Sécurité. DATE d'homologation : 20 avril 1997 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 4 juin 1997 n° C 169/4 REFERENCE : NF EN 842 Août 1996 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Signaux visuels de danger. - Exigences générales, conception et essais. DATE d'homologation : 5 septembre 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/5 REFERENCE : NF EN 954-1 Février 1997 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité. - Partie 1 : principes généraux de conception. DATE d'homologation : 20 janvier 1997 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 8 mai 1997 n° C 141/10 REFERENCE : NF EN 981 Février 1997 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Systèmes de signaux auditifs et visuels de danger et d'information. DATE d'homologation : 5 janvier 1997 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 8 mai 1997 n° C 141/10 REFERENCE : NF EN 982 Octobre 1996 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Prescriptions de sécurité relatives aux systèmes et à leurs composants de transmissions hydrauliques et pneumatiques. - Hydraulique. DATE d'homologation : 5 septembre 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/5 REFERENCE : NF EN 983 Octobre 1996 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Prescriptions de sécurité relatives aux systèmes et à leurs composants de transmissions hydrauliques et pneumatiques. - Pneumatique. DATE d'homologation : 5 septembre 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/6 REFERENCE : NF EN 996 Avril 1996 TITRE DES NORMES : Matériel de battage. - Prescriptions de sécurité. DATE d'homologation : 20 mars 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/6 REFERENCE : NF EN 1012-1 Octobre 1996 TITRE DES NORMES : Compresseurs et pompes à vide. - Prescriptions de sécurité. - Partie 1 : compresseurs. DATE d'homologation : 5 septembre 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/6 REFERENCE : NF EN 1012-2 Octobre 1996 TITRE DES NORMES : Compresseurs et pompes à vide. - Prescriptions de sécurité. - Partie 2 : pompes à vide. DATE d'homologation : 5 septembre 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/6 REFERENCE : NF EN 1032 Janvier 1997 TITRE DES NORMES : Vibrations mécaniques. - Essai des machines mobiles dans le but de déterminer l'intensité vibratoire transmise à l'ensemble du corps. - Généralités. DATE d'homologation : 20 décembre 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/6 REFERENCE : NF EN 1033 Janvier 1996 TITRE DES NORMES : Vibrations main-bras. - Mesurage en laboratoire des vibrations au niveau des surfaces de préhension des machines guidées à la main. - Généralités. DATE d'homologation : 5 décembre 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/6 REFERENCE : NF EN 1037 Mars 1996 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Prévention de la mise en marche intempestive. DATE d'homologation : 5 février 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/6 REFERENCE : NF EN 1088 Juin 1996 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Dispositifs de verrouillage associés à des protecteurs. - Principes de conception et de choix. DATE d'homologation : 20 mai 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/6 REFERENCE : NF EN 1093-3 Juin 1996 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Evaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air. - Partie 3 : débit d'émission d'un polluant donné. - Méthode sur banc d'essai utilisant le polluant réel. DATE d'homologation : 5 mai 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/6 REFERENCE : NF EN 1093-4 Juin 1996 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Evaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air. - Partie 4 : efficacité de captage d'un système d'aspiration. - Méthode par traçage. DATE d'homologation : 5 mai 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/6 REFERENCE : NF EN 1114-1 Août 1997 TITRE DES NORMES : Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques. - Extrudeuses et lignes d'extrusion. - Partie 1 : exigences de sécurité pour les extrudeuses. DATE d'homologation : 20 juillet 1997 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 8 mai 1997 n° C 141/10 REFERENCE : NF EN 1152 Août 1994 TITRE DES NORMES : Tracteurs et matériels agricoles et forestiers. - Protecteur d'arbres de transmission à cardans de prise de force. - Essais d'usure et de résistance. DATE d'homologation : 5 juillet 1994 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/6 REFERENCE : NF EN 1299 Avril 1997 TITRE DES NORMES : Vibrations et chocs mécaniques. - Isolation vibratoire des machines. - Informations pour la mise en oeuvre de l'isolation des sources. DATE d'homologation : 20 septembre 1997 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 4 juin 1997 n° C 169/4 REFERENCE : NF EN 1417 Novembre 1996 TITRE DES NORMES : Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques. - Mélangeurs à cylindres. - Prescriptions de sécurité. DATE d'homologation : 5 octobre 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/6 REFERENCE : NF EN ISO 3450 Juillet 1996 TITRE DES NORMES : Engins de terrassement. - Dispositifs de freinage des engins sur roues équipés de pneumatique. - Exigences de performance et méthodes d'essai (ISO 3450 : 1995). DATE d'homologation : 5 juin 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/6 REFERENCE : NF EN ISO 3457 Mai 1995 TITRE DES NORMES : Engins de terrassement. - Tôles et plaques. - Définitions et spécifications (ISO 3457 : 1986). DATE d'homologation : 20 avril 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/6 REFERENCE : NF EN ISO 3743-1 Septembre 1995 TITRE DES NORMES : Acoustique. - Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit. - Méthodes d'expertise en champ réverbéré applicables aux petites sources transportables. - Partie 1 : méthode par comparaison en salle d'essai à parois dures (ISO 3743-1 : 1994). DATE d'homologation : 5 août 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/6 REFERENCE : NF EN ISO 3743-2 Décembre 1996 TITRE DES NORMES : Acoustique. - Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique. - Méthodes d'expertise en champ réverbéré applicables aux petites sources transportables. - Partie 2 : méthodes en salle d'essai réverbérante spéciale (ISO 3743-2 : 1994). DATE d'homologation : 5 novembre 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/6 REFERENCE : NF EN ISO 3744 Novembre 1995 TITRE DES NORMES : Acoustique. - Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique. - Méthode d'expertise dans les conditions approchant celles du champ libre sur plan réfléchissant (ISO 3744 : 1994). DATE d'homologation : 3 octobre 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/7 REFERENCE : NF EN ISO 3746 Mai 1996 TITRE DES NORMES : Acoustique. - Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique. - Méthode de contrôle employant une surface de mesure enveloppante au-dessus d'un plan réfléchissant (ISO 3746 : 1995). DATE d'homologation : 20 avril 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/7 REFERENCE : NF EN ISO 3767-3 Septembre 1996 TITRE DES NORMES : Tracteurs, matériels agricoles et forestiers, matériel à moteur pour jardins et pelouses. - Symboles pour les commandes de l'opérateur et autres indications. - Partie 3 : symboles pour matériel à moteur pour jardins et pelouse. - (ISO 3767-3 : 1995). DATE d'homologation : 20 août 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 8 mai 1997 n° C 141/11 REFERENCE : NF EN ISO 4871 Janvier 1997 TITRE DES NORMES : Acoustique. - Déclaration et vérification des valeurs d'émission sonore des machines et des équipements (ISO 4871 : 1996). DATE d'homologation : 20 janvier 1997 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 8 mai 1997 n° C 141/11 REFERENCE : NF EN ISO 6682 Mai 1995 TITRE DES NORMES : Engins de terrassement. - Zones de confort et d'accessibilité des commandes (ISO 6682 : 1986, amendement 1 : 1989 inclus). DATE d'homologation : 20 avril 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/7 REFERENCE : NF EN ISO 7235 Juillet 1995 TITRE DES NORMES : Acoustique. - Méthodes de mesurage pour silencieux en conduit. - Perte d'insertion, bruit d'écoulement et perte de pression totale (ISO 7235 : 1991). DATE d'homologation : 20 juin 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/7 REFERENCE : NF EN ISO 8662-4 Juillet 1995 TITRE DES NORMES : Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 4 : meuleuses (ISO 8662-4 : 1994). DATE d'homologation : 20 juin 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/7 REFERENCE : NF EN ISO 8662-6 Juillet 1995 TITRE DES NORMES : Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 6 : perceuses à percussion (ISO 8662-6 : 1994).<RL DATE d'homologation : 20 juin 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/7 REFERENCE : NF EN ISO 8662-9 Janvier 1997 TITRE DES NORMES : Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 9 : marteaux fouloirs (ISO 8662-9 : 1996). DATE d'homologation : 20 décembre 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 8 mai 1997 n° C 141/11 REFERENCE : NF EN ISO 8662-14 Janvier 1997 TITRE DES NORMES : Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 14 : machines portatives pour le travail de la pierre et marteaux à aiguilles (ISO 8662-14 : 1996). DATE d'homologation : 20 décembre 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 8 mai 1997 n° C 141/11 REFERENCE : NF EN ISO 9614-1 Juin 1995 TITRE DES NORMES : Acoustique. - Détermination par intensimétrie des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit. - Partie 1 : mesurages par points (ISO 9614-1 : 1993). DATE d'homologation : 5 mai 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/7 REFERENCE : NF EN ISO 11111 Décembre 1995 TITRE DES NORMES : Exigences de sécurité pour le matériel textile (ISO 11111 : 1995). DATE d'homologation : 20 novembre 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/7 REFERENCE : NF EN ISO 11145 Avril 1995 TITRE DES NORMES : Optique et instruments d'optique. - Lasers et équipements associés aux lasers. - Vocabulaire et symboles (ISO 11145 : 1994). DATE d'homologation : 20 mars 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/7 REFERENCE : NF EN ISO 11200 Juin 1997 TITRE DES NORMES : Acoustique. - Bruit émis par les machines et les équipements. - Guide d'utilisation des normes de base pour la détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées (ISO 11200 : 1995). DATE d'homologation : 20 mai 1997 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/7 REFERENCE : NF EN ISO 11201 Juin 1996 TITRE DES NORMES : Acoustique. - Bruit émis par les machines et les équipements. - Mesurage des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées. - Méthode d'expertise dans des conditions approchant celles du champ libre sur plan réfléchissant (ISO 11201 : 1995). DATE d'homologation : 20 mai 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/7 REFERENCE : NF EN ISO 11202 Juin 1997 TITRE DES NORMES : Acoustique. - Bruit émis par les machines et les équipements. - Mesurage des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées. - Méthode de contrôle in situ. (ISO 11202 : 1995). DATE d'homologation : 20 mai 1997 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/7 REFERENCE : NF EN ISO 11203 Juin 1996 TITRE DES NORMES : Acoustique. - Bruit émis par les machines et les équipements. - Détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées à partir du niveau de puissance acoustique (ISO 11203 : 1995). DATE d'homologation : 20 mai 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/7 REFERENCE : NF EN ISO 11204 Juin 1996 TITRE DES NORMES : Acoustique. - Bruit émis par les machines et les équipements. - Mesurage des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées. - Méthode nécessitant des corrections d'environnement (ISO 11204 : 1995). DATE d'homologation : 20 mai 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/8 REFERENCE : NF EN ISO 11546-1 Mars 1996 TITRE DES NORMES : Acoustique. - Détermination de l'isolement acoustique des encoffrements. - Partie 1 : mesurages dans des conditions de laboratoire (aux fins de déclaration) (ISO 11546-1 : 1995). DATE d'homologation : 20 février 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/8 REFERENCE : NF EN ISO 11546-2 Mars 1996 TITRE DES NORMES : Acoustique. - Détermination de l'isolement acoustique des encoffrements. - Partie 2 : mesurages sur site (aux fins d'acceptation et de vérification) (ISO 11546-2 : 1995). DATE d'homologation : 20 février 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/8 REFERENCE : NF EN ISO 11691 Janvier 1996 TITRE DES NORMES : Acoustique. - Détermination de la perte d'insertion de silencieux en conduit sans écoulement. - Méthode de mesurage en laboratoire (ISO 11691 : 1995). DATE d'homologation : 20 décembre 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/8 REFERENCE : NF EN ISO 11957 Janvier 1997 TITRE DES NORMES : Acoustique. - Détermination des performances d'isolement (isolation on fax from ISO) acoustique des cabines. - Mesurages en laboratoire et in situ (ISO 11957 : 1996). DATE d'homologation : 20 décembre 1996 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 8 mai 1997 n° C 141/11 REFERENCE : NF EN ISO 12001 Février 1997 TITRE DES NORMES : Acoustique. - Bruit émis par les machines et les équipements. - Règles pour la préparation et la présentation d'un code d'essai acoustique (ISO 12001 : 1996). DATE d'homologation : 20 janvier 1997 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 8 mai 1997 n° C 141/11 REFERENCE : NF EN 12626 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Machines à laser. - Prescriptions de sécurité (ISO 11553 : 1996 modifiée). REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 4 juin 1997 n° C 169/4 REFERENCE : NF EN 23741 Février 1992 TITRE DES NORMES : Acoustique. - Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit. - Méthodes de laboratoire en salles réverbérantes pour les sources à large bande (identique à ISO 3741 : 1988). DATE d'homologation : 20 janvier 1992 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/8 REFERENCE : NF EN 23742 Février 1992 TITRE DES NORMES : Acoustique. - Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit. - Méthodes de laboratoire en salles réverbérantes pour les sources émettant des bruits à composantes tonales et à bande étroite (identique à ISO 3742 : 1988). DATE d'homologation : 20 janvier 1992 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/8 REFERENCE : NF EN 25136 Février 1994 TITRE DES NORMES : Acoustique. - Détermination de la puissance acoustique rayonnée dans un conduit par des ventilateurs. - Méthode en conduit (ISO 5136 : 1990 et rectificatif technique 1 : 1993). DATE d'homologation : 20 janvier 1994 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/8 REFERENCE : NF EN 28094 Juillet 1994 TITRE DES NORMES : Courroies transporteuses à câbles d'acier. - Essai d'adhérence du revêtement à la couche de câbles (ISO 8094 : 1984). DATE d'homologation : 5 juin 1994 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/8 REFERENCE : NF EN 28662-1 Avril 1993 TITRE DES NORMES : Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 1 : généralités (ISO 8662-1 : 1988). DATE d'homologation : 5 mars 1993 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/8 REFERENCE : NF EN 28662-2 Décembre 1995 TITRE DES NORMES : Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 2 : marteaux burineurs et marteaux riveurs (ISO 8662-2 : 1992). DATE d'homologation : 20 novembre 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/8 REFERENCE : NF EN 28662-2/A 1 Décembre 1995 TITRE DES NORMES : Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 2 : marteaux burineurs et marteaux riveurs (ISO 8662-2 : 1992). DATE d'homologation : 20 novembre 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/8 REFERENCE : NF EN 28662-3 Décembre 1995 Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 3 : marteaux perforateurs et marteaux rotatifs (ISO 8662-3 : 1992). DATE d'homologation : 20 novembre 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/8 REFERENCE : NF EN 28662-3/A 1 Décembre 1995 TITRE DES NORMES : Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 3 : marteaux perforateurs et marteaux rotatifs (ISO 8662-3 : 1992). DATE d'homologation : 20 novembre 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/8 REFERENCE : NF EN 28662-5 Décembre 1995 TITRE DES NORMES : Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 5 : brise-béton, marteaux de démolition et marteaux piqueurs (ISO 8662-5 : 1992). DATE d'homologation : 20 novembre 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/8 REFERENCE : NF EN 28662-5/A 1 Décembre 1995 TITRE DES NORMES : Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 5 : brise-béton, marteaux de démolition et marteaux piqueurs (ISO 8662-5 : 1992). DATE d'homologation : 20 novembre 1995 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/9 REFERENCE : NF EN 30326-1 Août 1994 TITRE DES NORMES : Vibrations mécaniques. - Méthode en laboratoire pour l'évaluation des vibrations du siège de véhicule. - Partie 1 : exigences de base (ISO 10326-1 : 1992). DATE d'homologation : 20 juillet 1994 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/9 REFERENCE : NF EN 31252 Septembre 1994 TITRE DES NORMES : Lasers et équipements associés aux lasers. - Source laser. - Exigences minimales pour documentation (ISO 11252 : 1993). DATE d'homologation : 5 août 1994 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/9 REFERENCE : NF EN 31253 Septembre 1994 TITRE DES NORMES : Lasers et équipements associés aux lasers. - Source laser. - Interfaces mécaniques (ISO 11253 : 1993). DATE d'homologation : 5 août 1994 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/9 REFERENCE : NF EN 60204-1 Avril 1992 TITRE DES NORMES : Sécurité des machines. - Equipement électrique des machines. - Partie 1 : règles générales. DATE d'homologation : 20 mars 1992 REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes : 22 mars 1997 n° C 93/9
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