Art. 1
En vigueur depuis le 8 janv. 2021 jusqu'au 1 janv. 2999
Le programme d'enseignement de français des classes préparant au brevet des métiers d'arts est le programme des classes de première et terminale fixé par l'annexe de l'arrêté du 2 février 2020 susvisé.
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Prolegi/LEGITEXT000030766109#art-1