Sect. Numéros du tarif douanier, espèces.
Art. Annexe V
En vigueur depuis le 19 juil. 1987 jusqu'au 1 janv. 2999
06-01 : Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur. Ex 06-02 : Autres plantes et racines vivantes, y compris les boutures et greffons à l'exception des plantes d'aquarium. Ex 06-03 A : Fleurs et boutons de fleurs, coupées pour bouquets ou pour ornements frais appartenant aux genres : Chrysanthenum (chrysanthèmes) ; Gladiolus (glaïeul) ; Dianthus (oeillet). 07-01 A : Tubercules de pommes de terre (Solanum tuberosum). 07-01 G : Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et autres racines comestibles similaires. Ex 07-01 IJ : Poireaux. Ex 07-01 T : Autres plantes potagères à racines ou tubercules. 07-05 A : Légumes à cosses secs destinés à l'ensemencement. 07-06 : Racines de manioc, d'arrow root et de salep, topinambours, patates douces et autres racines et tubercules similaires à haute teneur en amidon ou en inuline, même séchés ou débités en morceaux, moelle de sagoutier. Ex 08-02 : Agrumes frais. 08-03 : Figues fraîches ou sèches. 08-08 E : Papayes. 09-01 A I : Café non torréfié. 09-01 B : Coques et pellicules de café. 10-06 A : Riz destiné à l'ensemencement. Ex 10-07 C : Sorgho destiné à l'ensemencement. 12-01 A : Graines et fruits oléagineux destinés à l'ensemencement. 12-03 : Graines, spores et fruits à ensemencer. 18-01 : Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. 18-02 : Coques, pelures, pellicules et déchets de cacao. Ex 25-32 : Terre de jardin, de bruyère, de marais, de limon destinées à la culture, terreaux. Ex 27-03 A : Tourbe. Ex 31-01 : Engrais naturels d'origine animale et végétale, même mélangés entre eux, mais non élaborés chimiquement à l'exclusion des engrais d'origine animale. Ex 31-05 : Engrais naturels d'origine végétale, terreaux additionnés d'un seul ou d'un mélange des éléments fertilisants suivants : azote, phosphore ou potassium, composts. Ex 57-04 : Fibres, déchets de fibre de cocos et autres palmiers.
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Prolegi/LEGITEXT000006057535#art-annexe-v