Art. 1
En vigueur depuis le 11 déc. 1956 jusqu'au 1 janv. 2999
Dans les mines, minières et carrières, les types de chantiers assujettis au décret du 24 décembre 1954 modifié et l'intervalle des visites médicales auxquelles les travailleurs qui y sont occupés doivent être soumis en application de l' dudit décret sont fixés comme suit : TYPES DE CHANTIERS ASSUJETTIS : I - Chantiers en aérage secondaire et leur retour d'air jusqu'au circuit d'aérage primaire : a) Avec foration habituelle en roche ou minerai à teneur élevée en silice libre : INTERVALLE des visites : - Court : 6 mois - Long : 2 ans. b) Dans les autres cas : INTERVALLE des visites : - Court : 1 an - Long : 2 ans II - Chantiers aérés par diffusion : a) Avec foration habituelle en roche ou minerai à teneur élevé en silice libre : INTERVALLE des visites : - Court : 6 mois - Long : 1 an b) Dans les autres cas : - Court : 1 an - Long : 2 ans III - Chantiers de dépilage en aérage primaire : a) Avec foration habituelle en roche ou minerai à teneur élévée en silice libre : INTERVALLE des visites: - Court : 6 mois - Long : 2 ans. b) Dans les autres cas : INTERVALLE des visites : - Court : 1 an - Long : 2 ans. IV - Stations de transbordement au fond en aérage primaire : a) De roche ou minerai à teneur élevée en silice libre : INTERVALLE des visites : - Court : 6 mois - Long : 2 ans b) Autres produits : INTERVALLE des visites : - Court : 1 an - Long : 2 ans. V - Autres chantiers de longue durée, en aérage primaire avec foration habituelle en roche ou minerai à teneur élevée en silice libre : INTERVALLE des visites : - Court : 1 an - Long : 2 ans. VI - Retours d'air de chantiers d'exploitation en aérage primaire, y compris les retours d'air généraux libre : INTERVALLE des visites : - Court : 1 an - Long : 2 ans. VII - Ateliers de concassage, broyage, triage, criblage, tamisage, épuration à sec ; au fond et au jour. Stations de transbordement au jour : a) De roche ou minerai à teneur élevée en silice libre : INTERVALLE des visites : - Court : 6 mois - Long : 2 ans. b) D'autres produits : - Court : 1 an - Long : 2 ans. VIII - Chantiers en découverte ou à ciel ouvert en roche ou minerai à teneur élevée en silice libre lorsque la foration ou le chargement est effectué avec des outils tenus à la main ou lorsque la foration utilise le soufflage d'air : INTERVALLE des visites : - Court : 1 an - Long : 2 ans. IX - Ateliers de taille, de polissage : INTERVALLE des visites : - Court : 6 mois - Long : 1 an.
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Prolegi/LEGITEXT000006072529#art-1