Sect. Annexes
Art. Annexe II
En vigueur depuis le 5 août 1982 jusqu'au 1 janv. 2999
Foies gras et articles à base de fois gras, frais ou en conserve. Saucisson de volaille. Saucisson de foie de volaille. Galantine de volaille. Boudin blanc. Cervelas truffés. Pâtés en croûte de fabrication spéciale de fin d'année. Terrines et pâtés de fabrication spéciale de fin d'année.
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Prolegi/LEGITEXT000006071437#art-annexe-ii