Sect. Classement des cours d'eau, canaux et plans d'eau en deux catégories.
Art. ANNEXE I
En vigueur depuis le 17 janv. 1995 jusqu'au 1 janv. 2999
Département de l'Aube Cours d'eau, canaux et plans d'eau en 1re catégorie 1° L'Aube, y compris ses dérivations, en amont du moulin de Brienne-la-Vieille. 2° Le Longsols, le Meldançon, le Puits, l'Huitrelle, la Barbuise. 3° La Laines. 4° La Seine, y compris ses dérivations en amont du pont de Fouchères. 5° L'Orvin, l'Ardusson, la Noxe en amont du pont de la R.D. 40 (commune de Barbuise). 6° La Vanne. 7° La Tremagne, le ru de Montigny, le Landion-d'Etourvy, le ru de la Forêt. 8° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou parties de cours d'eau désignés ci-dessus. Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 2e catégorie Tous les cours d'eau, canaux et plans d'eau non classés en 1re catégorie.
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