Sect. Substances pesticides dont les teneurs maximales tolérables des fruits et légumes en résidus et produits de dégradation sont fixées par le présent arrêté (numéro d'identification, dénominations usuelle et chimique, teneurs maximales (en mg/kg), catégories de fruits et légumes visées).
Art. Annexe II
En vigueur depuis le 4 oct. 1973 jusqu'au 1 janv. 2999
Atrazine. Chloro-2 éthylamino-4 isopropylamino-6 triazine-1, 3, 5. 1,0. Tous fruits et légumes. néant. Azinphos-éthyl. Dithiophosphate de 0,0-diéthyle et de S-oxo-4 dihydro-3,4 benzotriazine-1,2,3 yl-3) méthyle. Isolément ou ensemble. Tous fruits et légumes non visés au tableau I. 15/60. Azinphos-méthyl. Dithiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-(oxo-4 dihydro-3,4 benzotriazine-1,2,3 yl-3) méthyle. 0,4. Tous fruits et légumes non visés au tableau I. 15/42. Barbane. (Chloro-3 phényl) carbamate de chloro-4 butyne-2 yle. 0,1. Tous fruits et légumes. 6/20. Binapacryl. Ester diméthylacrylique du dinitro-4,6 secbutyl-2 phénol. 0,3. Tous fruits et légumes non visés au tableau I. 609/21. Captane. N-(trichlorométhylthio) cyclohexène-1,2 dicarboximide. 15,0. Tous fruits et légumes. néant. Carbaryl. Méthylcarbamate de naphtyle-1. 2,5. Abricots, pommes, pêches, raisins, prunes, salades et choux. 1,2. Autres fruits et légumes. 6/11. Chorbenzide. Sulfure de chloro-4 benzyle et de chloro-4 phényle. 1,5. Tous fruits et légumes. 620/6. Chlorobenzilate. Dchloro-4,4'benzilate d'éthyle. 1,5. Tous fruits et légumes. néant. Chlorofénizon. Chloro-4 benzènesulfonate de chloro-4 phényle. 1,5. Tous fruits et légumes. 620/4. Chloroxuron. N-(Chloro-4 phénoxy)-4 phényl N,N-diméthylurée. 0,2. Tous fruits et légumes. 6/22. Chlorthion. Thiophosphate de 0,0-diméthyle et de D-(chloro-3 nitro-4 phényle). 0,5. Tous fruits et légumes non visés au tableau I. 15/45. Déméton-méthyl. Thiophosphate de S-(éthylthio-2 éthyle) et de 0,0-diméthyle. Isolément ou ensemble 0,4. Tous fruits et légumes non visés au tableau I. 15/33. Oxydéméton-méthyl. Thiophosphate de S-(éthylsulfinyl-2 éthyle) et de 0,0-diméthyle. Isolément ou ensemble 0,4. Tous fruits et légumes non visés au tableau I. 15/49. Déméton-S-méthyl-sulfone. Thiophosphate de S-(éthylsulfonyl-2 éthyle) et de 0,0-diméthyle. Isolément ou ensemble 0,4. Tous fruits et légumes non visés au tableau I. néant. Diallate. Di-isopropylthiocarbamate de S-(dichloro-2,3 allyle). 0,05. Tous fruits et légumes. 6/19. Dichlorprop. Acide (dichloro-2,4 phénoxy)-2 propionique. 0,05. Tous fruits et légumes. 607/24. Diméthoate. Dithiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-(méthylcarbamoylméthyle). 1,5. Tous fruits et légumes. 15/55. Ométhoate. Thiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-(méthyl-carbamoyméthyle). 0,4. Tous fruits et légumes. néant. Dinosèbe. (Méthyl-1 propyl)-2 dinitro-4,6 phénol. 0,05. Tous fruits et légumes. 609/23. Doguadine. Acétate de dodécylguanidine. 1,0. Tous fruits. 609/23. Endosulfan. Hexachloro-1,9,10,11,12,12 oxydo-5 dioxa-4,6 thia-5 tricyclo (7-2-1-02,8) dodécène-10. 0,5. Autres fruits et légumes. 602/33. Fenchlorphos. Thiophosphate de 0,0-diméthylo et de 0-trichloro-2,4,5 phényle). 0,5. Tous fruits et légumes. 15/56. Fénitrothions. Thiophosphate de 0,0-diméthyle et de 0-(méthyl-3 nitro-4 phényle). 0,5. Tous fruits et légumes. 15/58. Folpel. N-trichlorométhylthiophtalimide. 15. Tous fruits et légumes. 607/21. Formothion. Dithiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-(N-formyl-N-méthylcarbamoylméthyle). 01,1. Tous fruits et légumes. 15/61.
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Prolegi/LEGITEXT000006071583#art-annexe-ii