Sect. Annexes
Art. Annexe
En vigueur depuis le 13 janv. 1976 jusqu'au 1 janv. 2999
Répartition des communes de la Thiérache. HAUTE-THIERACHE Toutes les communes du canton du Nouvion-en-Thiérache ; Toutes les communes du canton de La Capelle, sauf celle d'Etreaupont ; Communes de Saint-Algis (Vervins) et Marly-Gomont (Guise). BASSE-THIERACHE Toutes les communes des cantons d'Aubenton et d'Hirson ; Communes de : Etreaupont (La Capelle) ; Iron, Lavaqueresse, Malzy, Proisy, Romery et Villers-lès-Guise (Guise) ; Brunehamel, Cuiry-lès-Iviers, Doris, Grandrieux, Les Autels, Parfondeval, Résigny et Rouvroy-sur-Serre (Rozoy-sur-Serre) ; Leme, Le Sourd et Saint-Gobert (Sains-Richaumont) ; Etreux, Hannappes, La Vallée-Mulatre, Oisy, Ribeauville, Venerolles et Wassigny (Wassigny) ; Autreppes, Haution, La Vallée-aux-Blés, Voulpaix, Laigny, Gercy, Fontaine-les-Vervins, Vervins, La Bouteille, Landouzy-la-Cour, Thenailles, Harcigny, Plomion et Bancigny (Vervins) ; REGION SUD DE LA THIERACHE Communes de : Monceau-sur-Oise (Guise) ; Franqueville, Marfontaine, Rougeries, Saint-Pierre-lès-Franqueville, Voharles et Wiege-Faty (Sains-Richaumont) ; Braye-en-Thiérache, Burelles, Gronard, Hary, Houry, Lugny, Nampcelles-la-Cour et Prisces (Vervins) ; Archonn Chéry-lès-Rozoy, Dagny-Lambercy, Dolignon, Morgny-en-Thiérache, Raillimont, Renneval, Rozoy-sur-Serre, Sainte-Geneviève, Soize, Vigneux-Hocquet et Vincy-Reuil-et-Magny (Rozoy-sur-Serre).
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Prolegi/LEGITEXT000006070155#art-annexe